Les instances
Liste des délibérations et procès-verbaux
2024
- Liste des délibérations CA 2024_04_10 - Publié le 12 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_verbal_CA_2024_03_20 - Publié le 12 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_verbal_CA_2024_02_13 - Publié le 12 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2024_03_20 - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_Verbal_CA_2024_01_24 - Publié le 1 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2024_02_13 - Publié le 15 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2024_01_24 - Publié le 30 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
2023
- Procès_verbal_CA_2023_12_13 - Publié le 31 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2023_12-13 - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_verbal_CA_2023_11_15 - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_Verbal_CA_2023_10_18 - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2023_11_15 - Publié le 21 novembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_Verbal_CA_2023_07_05 - Publié le 16 novembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès_Verbal_CA_2023_09_20 - Publié le 16 novembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2023_10_18 - Publié le 26 octobre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2023_09_20 - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès Verbal CA 2023_06_07 - Publié le 21 juillet 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2023_07_05 - Publié le 10 juillet 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès Verbal CA 2023_05_03 - Publié le 6 juillet 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA_2023_06_07 - Publié le 12 juin 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2023_05_03 - Publié le 5 mai 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès verbal CA 2023_04_05 - Publié le 4 mai 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA 2023_04_05 - Publié le 12 avril 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès verbal_CA 2023_03_08 - Publié le 12 avril 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Procès verbal CA 2023_02_01 - Publié le 15 mars 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations_CA_2023_03_08 - Publié le 15 mars 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations CA_2023_02_01 - Publié le 9 février 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
2022
- Procès verbal CA 2022_12_14 - Publié le 3 février 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Liste des délibérations_CA_2022_12_14 - Publié le 20 décembre 2022
Liste des délibérations du 16 novembre - Procès verbal du 16 novembre
Liste des délibérations du 12 octobre - Procès verbal du 12 octobre
Liste des délibérations du 21 septembre - Procès verbal du 21 septembre
Liste des délibérations du 6 juillet - Procès verbal du 6 juillet
2021
2020
Compte rendu du 9 juillet (élections)
2019
2018
Compte rendu du 28 février 2018 - Rapport d'orientation budgétaire
Compte rendu du 24 janvier 2018
2017
Compte rendu du 20 décembre 2017
Compte rendu du 14 novembre 2017
Compte rendu du 11 octobre 2017
Compte rendu du 19 septembre 2017
Compte rendu du 11 juillet 2017
Compte rendu du 10 janvier 2017
Publicité des actes
Décisions du président
- n°2024-228-Patrimoine-régularisation foncière collège J Baker St Donat - Publié le 26 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-227-Commande publique-construction bâtiment technique mutualisé Choix du lauréat - Publié le 25 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-226-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 24 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-225-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 24 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-224-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 24 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-223-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 24 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-222-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 24 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-221-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 24 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-220-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 24 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-219-Enfance jeunesse-projet développement Parcours énigmes SARL Kap - Publié le 24 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-218-Solidarités-subv CFPPA 2024 07 - Publié le 19 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-217-Solidarités-subv CFPPA 2024 26 - Publié le 19 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-216-Commande publique-Contrat n°2024C30 MO tx dégâts orage cours d’eau de la Tuillière du Gaizard de la Bouterne et du Croze - Publié le 19 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-215-Habitat-amélioration de l’habitat OPAH-RU Opération façade sub au propriétaire - Publié le 18 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-214-Dev Eco-cession parcelle commune Maisons seules St Jean de Muzols - Publié le 18 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-213-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 15 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-212-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 15 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-211-Transport- aide à l'achat VAE - Publié le 15 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-210-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 15 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-209-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 15 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-208-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 15 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-207-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 15 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-206-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 15 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-205-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 15 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-202-RH-Avance du reste à charge des lunettes - Publié le 15 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-204-Habitat-amélioration de l’habitat PIG sub au propriétaire occupant - Publié le 12 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-203-Habitat-amélioration de l’habitat PIG sub au propriétaire occupant - Publié le 12 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-157-RH-CEE ALSH avril 2024 - Publié le 12 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-156-Dev Eco-AIE Chator - Publié le 9 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-155-Enfance jeunesse-ALSH – Dénomination Projet Educatif et Règlement Intérieur - Publié le 5 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-154-Dev Eco-attribution aide TPE avec point de vente 2022- Le BM - Publié le 4 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-153-Dev Eco-attribution aide artisans sans point de vente-Et pita et patata - Publié le 4 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-152-Dev Eco-attribution aide artisans sans point de vente - PPIZZA - Publié le 4 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-151-Dev Eco-Aide AA à l’investissement des artisans sans point de vente THERMOCLIM26 Mercurol-Veaunes - Publié le 4 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-150-Dev Eco-attribution aide TPE avec point de vente 2022-Les locaux du bocal - Publié le 4 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-149-Dev Eco-attribution aide artisans sans point de vente- La konbine - Publié le 4 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-148-Dev Eco-Echange de parcelles sur Chantemer les Blés - Publié le 4 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-146-Dev Eco-autorisation occupation temporaire foodtruck bourgeon - Publié le 2 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-145-Dév Eco-autorisation d'occupation temporaire foodtruck viale - Publié le 2 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-144-Dév Eco-autorisation occupation temporaire foodtruck Barascud - Publié le 2 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-147-Habitat-renouvellement chauffage bois – subvention au propriétaire - Publié le 29 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-143- Finances - Remboursement de frais - Publié le 27 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-142-Habitat-OPAH-RU–Opération façade–sub au propriétaire - Publié le 27 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-141-Habitat-OPAH-RU Opération façade sub au propriétaire - Publié le 27 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-140-Habitat-OPAH-RU Opération façade subvention au propriétaire - Publié le 27 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-139-Habitat-OPAH-RU Sub au propriétaire - Publié le 27 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-138-RH-ACC.TEMPORAIRE du 15-04-2024 au 14-04-2025.publication - Publié le 27 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-137- Solidarités - Ecole de musique - Avenant 1 contrat iMuse - Publié le 27 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-136 - Urbanisme - Avis PLU Chanos - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-135-Solidarités- France Parkinson - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-134-Habitat-renouvellement chauffage bois – subvention au propriétaire - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-121-RH-ACC.TEMPORAIRE du 01-04-2024 au 30-09-24 - Publié le 19 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-120-RH-ACC. Saisonnier du 03.06.2024 au 21.06.2024 - Publié le 19 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-119- Urbanisme - Avis PLU Cheminas - Publié le 18 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-118-Urbanisme - Avis modif PLU Tournon - Publié le 18 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-117-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 13 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-116-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 13 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-115-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 13 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-114-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 13 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-113-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 13 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-112-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 13 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-111-Assainissement - Zonage Chanos-Curson - Publié le 12 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-110-ACP-Marché n°2023-20-A-Avenant 1 tx extension EU chemin du Palisson à Sécheras - Publié le 12 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-109-Patrimoine-marché défibrilateur 2024 - 2028 - Publié le 12 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-108-ACP-Contrat 024C19 Prestations topo ruisseaux de la Tuillère, du Merdan et du Gaizard - Publié le 7 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-107-Aménagement-conventionADN_Gendarmerie St Donat - Publié le 7 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-106-Habitat–renouvellement chauffage bois–subvention au propriétaire publication - Publié le 1 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-105-Habitat-renouvellement chauffage bois–subvention au propriétaire publication - Publié le 1 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-104-ACP-Avenant 2–Marché Etude faisabilité renouvellement STEP Tain l’Hermitage - Publié le 1 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-103-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-102-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-101-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-100-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-099-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-098-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-097-Habitat-renouvellement chauffage bois subvention au propriétaire - Publié le 23 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-096-RH-ACC.TEMPORAIRE du 01-04-24 au 31-07-24 - Publié le 22 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-095-ACP-Marché 2023-41-A Etude de faisabilité aménagements hydrauliques Veaune aval - Publié le 22 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-094-Env - Convention de coopération La Teppe - Publié le 22 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-093-Env-Déchets-DEEE - Publié le 20 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-092-Petite enfance-avenant convention afas et cdap - Publié le 20 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-091-Solidarités-avenant prolongation aides aux loisirs 2024 CAF - Publié le 19 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-090-Agriculture-TETRAE-TRAACT - Publié le 19 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-089-Agri-Aide-Instal-EARL Goudard et filles Tournon - Publié le 19 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-088-Agriculture-Aide-Instal- EARL ST Estève StJeandeMuzols - Publié le 19 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-087- Culture - Demande de subv DRAC bis - Publié le 19 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-086-Tourisme-Convention TEAM HERBASSE SPORT NATURE 2024 - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-085-Tourisme-Convention EQUI’COLLINES 26 - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-084-Tourisme - Convention Association Française du Boxer 2024 - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-083-Tourisme - Convention BEACH HAND TOUR 2024 - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-082-Tourisme - Convention Hermitage Tournonais TRIATHLON 2024 - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-081-Tourisme-Domaine Champos convention SPORT NATURE 2024 avec UNSS Drôme - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-080-Tourisme - Convention ROMANS TRIATHLON CLUB 2024 - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-079-Tourisme-Convention partenariat - Prestation traiteur Domaine de Champos Le Peyrinois - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-068- Env - Avenant n° 2 IRMA - Publié le 15 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-067-Dév Eco- attribu° aide artisans sans point vente-SON et PESTO - Publié le 15 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-066-Dév Eco-attribu° aide TPE avec point vente- DELICIEUX THAI FOOD - Publié le 15 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-065-Habitat-renouvellement chauffage bois sub au propriétaire - Publié le 13 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-064-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 13 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-063-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 13 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-062-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 13 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-061-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 13 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-060-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 13 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-059-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 13 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-058- Petite enfance-Réglement de fonctionnement EAJE - Publié le 9 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-057-Patrimoine-réalisation et pose abri vélos - Publié le 9 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-056 - SI - Conventon CRAIG installation RTK Centipède - Publié le 9 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-055 - Aménagement - AAGDV - Convention CAF - Publié le 9 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-054 - Env - Dde subvention au CD 26 ENS PA - Publié le 8 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-053 - Déchets - DEA_Ecomaison Valdelia et Valobat - Publié le 8 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-052 - Env - Acq-fonc_Vion-Lemps - Publié le 8 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-051-ACP-Marché n°2023-33-A Mission gestion et entretien aire d’accueil gens du voyage Tournon sur Rhône - Publié le 8 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-050-Eau-Ass-Etude diagnostic approfondi du Génie Civil réservoir St Joseph à TOURNON ALTEREO - Publié le 5 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-049-RH-CEE ALSH février 2024 - Publié le 5 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-048-Rivières-dde-subposte-PAPI - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-047-Tourisme-contrat prestation service nettoyage ARCHER domaine de champos Année 2024 - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-046-RH-ACC.TEMPORAIRE du 05-02-24 au 04-02-25 - Publié le 31 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-045-Patrimoine-achat 2 véhicules-tampon - Publié le 31 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-044 - Eau ass - Demande Subv_AE_TravauxTSR_rueLagrange-tampon - Publié le 31 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-043 - Rivières - Dde subv - Etude Veaune aval-tampon - Publié le 31 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-042 - Finances - Réunion CODEV - Remboursement de frais - Publié le 29 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-026 - Eau ass - Convention d'occupation temporaire CNR 14249 - Publié le 25 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-025 - RH-ACC.TEMPORAIRE MT du 05-02-24 au 31-10-24 - Publié le 25 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-024 - Dev Eco - Convention Pôle emploi 2024 - Publié le 25 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-023 - Dev Eco-Forum-demande aide financière Région Forum Emploi - Publié le 25 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- ARRETE-2024-003 -Arrêté Jury de concours mo Médiathèque - Publié le 19 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-022-Patrimoine-entretien VC de Pierre Aiguille - Publié le 19 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-021-Patrimoine-réparation EU Ecole de Musique - Publié le 19 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-020-Dev Eco-Prestation aménagement salle Forum Métiers et Formations travail associé - Publié le 19 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-019-Habitat-Dispositif de renouvellement chauffage bois – subvention au propriétaire - Publié le 19 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-018-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 18 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-017-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 18 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-016-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 18 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-015-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 18 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-014-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 18 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-013-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 18 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-012-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 18 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-011-Finances-virement_022_014_budget_Eau - Publié le 17 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-010-Aménagement-convention ADN_Pont de l'Isère - Publié le 17 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-009-ACP-Marché 2023-34-A-rénovation logement dispositifs PIG et SPP - Publié le 17 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- Annexe N° 2024-005 - Grille tarifaire Camping Champos 2024 - Publié le 15 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
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- N° 2024-008 - Habitat - Renouvellement chauffage bois - Subvention au propriétaire - Publié le 15 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
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- n°2023-569-RH-CEE ALSH Toussaint 2023 - Publié le 3 octobre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-568-Agriculture-CS 2023C64 CDA26-2023 - Publié le 3 octobre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-567-Patrimoine-sécurisation toiture MFS Tain EDM Tain et ESPACE FAMILLES - Publié le 29 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-566-Habitat-Dispositif renouvellement chauffage bois sub au propriétaire - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-565-Agriculture-Attribution aide installation agricole - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-564-Agriculture-Attribution aide installation agricole - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-563-Habitat-Dispositif renouvellement chauffage bois sub au propriétaire - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-562-Habitat-Dispositif renouvellement chauffage bois sub au propriétaire - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-561-Habitat-Dispositif renouvellement chauffage bois sub au propriétaire - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-560-Habitat-Dispositif renouvellement chauffage bois sub au propriétaire - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-559-RH-Accroissement temporaire du 01.10.2023 au 15.11.2023 - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-558-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-557-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-556-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-555-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-554-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-553-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-552-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-551-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-550-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-549-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 28 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-548-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-547-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-546-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-545-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-544-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-543-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-542-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-541-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-540-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-539-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-538-Transport-aide à l'achat VAE - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-537-Finances-renouvellement_ligne_tréso LBP - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-536 - Tourisme - convention UGSEL Drome Ardèche - Publié le 26 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-535-ACP-Marché 023-27-DD Relance Achat de véhicules légers neufs - Publié le 22 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-517- Culture - Ecole de Musique Intercommunale Tarifs 2023-2024 - Publié le 22 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-516-Dév Eco-attribution aide TPE avec point de vente 2022-WELLMEN - Publié le 19 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-515-Dev Eco-attribution aide TPE avec point de vente 2022 - Mare aux geais - Publié le 19 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-514-Dev Eco-attribution aide TPE avec point de vente 2022- CATHANGE - Publié le 19 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-513-Dev Eco- attribution aide TPE avec point de vente 2022-CREPERIE LILI ET PAULETTE - Publié le 19 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-512-Dev Eco-attribution aide artisans sans point de vente - ADH - Publié le 19 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-511-Patrimoine-démolition maison OBER - Publié le 18 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-510-RH- ACC.Temporaire du 18.09.2023 au 31.12.2023 - Publié le 18 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-509-Eau-Ass- Trx extension réseau assainissement lotissement La Roue Commune de St Jean de Muzols - Publié le 18 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-508-Jeunesse-projet capsules métiers 2023 - Publié le 18 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-507- Eau Ass -Acquisition d’une remorque hydrocureuse - Publié le 18 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-506- Culture - Schéma départemental Enseignements Artistiques dde de sub au CD 26 - Publié le 18 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-505-Habitat-Dispositif de renouvellement chauffage bois sub au propriétaire - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-504-Habitat-Dispositif de renouvellement chauffage bois sub au propriétaire - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-503-Culture - contrat prestation technique Espace des collines 01-09-2023 au 31-08-2024 - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-502-Dév Eco-Elargissement RD 473 – Acquisitions parcelles – Promesses de vente - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-501-ACP-Marché 2020-23-A-avenant 1 repas ALSH de Tournon sur Rhône et Saint Félicien A destination des enfants de 3-14 ans - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-500-Habitat-Dispositifs amélioration habitat PIG-sub au propriétaire occupant - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-499-Habitat-Dispositifs d’amélioration de l’habitat PIG-sub au propriétaire occupant - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-498-RH-CEE ALSH mercredi 13-09-2023 - Publié le 15 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n° 2023-497-RH-Accroissement temporaire service déchets - Publié le 12 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-496-RH-Acc.temporaire Assistante PE 08.09.2023 au 31.07.2024 - Publié le 8 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2023-492 - Habitat - Dispositifs d'amélioration de l'habitat PIG - Subvention au propriétaire occupant - Publié le 1 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2023-495 - Habitat - Dispositifs d'amélioration de l'habitat - Subvention au propriétaire occupant - Publié le 1 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2023-494 - Habitat - Dispositifs d'amélioration de l'habitat - Subvention au propriétaire occupant - Publié le 1 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2023-493 - Habitat - Dispositifs d'amélioration de l'habitat - Subvention au propriétaire occupant - Publié le 1 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2023-491 - Habitat - Dispositifs d'amélioration de l'habitat - Subvention au propriétaire occupant - Publié le 1 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2023-490 - Solidarités - Demande de subvention auprès de la MSA Ardèche Drôme Loire – Dans le cadre de l’Appel à Projet GRANDIR EN MILIEU RURAL 2023 - Publié le 1 septembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
Délibérations
- n°2024-172- Finances - Affectation des résultats Budget ZA - Publié le 23 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-201-Annexe DEL 2024-201-Mobillité - reglement aide achat VAE PMR - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-201-Transport - Aides VAE - Modif règlement pour aides aux vélos adaptés aux PMR - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-200-Agriculture - Subv De Ferme en Ferme 2024 - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-199-Agriculture - Subv Solidarité paysans 2607 - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-198-Habitat - Garantie d'emprunt SOLIHA logements Beaumont Monteux - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-197-Eco - Territoire d'industrie - Convention inter EPCI - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-196-Culture - EAC - Convention avec l’Association Orchestre d’Harmonie TT - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-195-Culture - EAC - Convention avec l’Association Collectif Faune - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-194-Commande publique - Consultation travaux d’assainissement Gervans - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-193-Commande publique - Marché transport campagnes pédagogiques, EAC, ALSH - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-192-Commande publique - Consultation travaux correctifs chauffage Mercurol - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-191- Finances - Fonds de concours à Mercurol-Veaunes - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-190- Finances - Fonds de concours à Glun - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-189- Finances - Fonds de concours à Etables - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-188- Finances - DSC - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-187- Finances - BP 2024 ASSAINISSEMENT - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-186- Finances - BP 2024 EAU POTABLE - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-185- Finances - BP 2024 ZAE - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-184- Finances - BP 2024 CAMPING CHAMPOS - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-183- Finances - BP 2024 TRANSPORTS - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-182- Finances - BP 2024 SPANC - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-181- Finances - BP 2024 LINAE - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-180- Finances - BP 2024 DEV ECO - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-179- Finances - BP 2024 PRINCIPAL - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-178- Finances - APCP - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-177- Finances - Fiscalité - Vote des taux - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-176- Finances - Affectation des résultats Budget Assainissement - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-175- Finances - CA 2023 - Budget Assainissement - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-174- Finances - Affectation des résultats Budgets EAU - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-173- Finances - CA 2023 - Budget AEP - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-171- Finances - CA 2023 - Budget ZA - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-170- Finances - Affectation des résultats Budget Champos - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-169- Finances - CA 2023 - Budget Champos - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-168- Finances - Affectation des résultats Budget transport - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-167- Finances - CA 2023 - Budget Transport - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-166- Finances - Affectation des résultats Budget SPANC - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-165- Finances - CA 2023 - Budget SPANC - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-164- Finances - Affectation des résultats Budget Linaë - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-163- Finances - CA 2023 - Budget Linaë - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-162- Finances - Affectation des résultats Budget Développement Economique - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-161- Finances - CA 2023 - Budget Développement Economique - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-160- Finances - Affectation des résultats Budget principal - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-159- Finances - CA 2023 - Budget principal - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-158- Finances - Comptes de gestion 2023 - Publié le 16 avril 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-133-Transport - Conv de gpt de commande avec Tournon-sur-Rhône étude circulation - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-132-Env - PI et conseil aux particuliers photovoltaïque - Convention avec l’ADIL26 - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-131-Env - Prog d'actions 2024-26 et conv ADIL ALEC - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-130-Adm gén - Fourrière animale - Représentants conférence de l'entente - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-129-Annexe DEL 2024-129 - Avenant 2 sce commun ACP - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-129-Adm gén - Avenant 2 Convention ACP - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-128-Déchets - Convention Nouvelle R - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-127-Habitat - Observatoire - Avenant 5 convention ADIL - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-126-Annexe DEL 2024-126 - Règlement bailleurs sociaux - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-126-Habitat - Garantie d'emprunt MOI - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-125-Annexe DEL 2024-125 - Règlement aides façades - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-125-Habitat - Règlement d'aides à la rénovation de façade - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-124-Annexe DEL 2024-124 - Règlement aides à la rénovation - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-124- Habitat - Modification du règlement d'aides à la rénovation de logement - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-123- Adm gén - Modification délégué Synd Cance Doux - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-122-Annexe DEL 2024-122 - ROB 2024 - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-122- Finances - ROB - Publié le 26 mars 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-069- Jeunesse-ALSH-Convention avec les communes entretien locaux - Publié le 20 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-073- Eco - EE Maisons seules -Avenant convention tripartite - Publié le 19 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-072- Eco - EE Maisons seules - Marché de travaux - Publié le 19 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-075- Annexe-Eco - AIE 26 - Modif règlement Agritourisme - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric sau
- n°2024-078- Env - Solarisation - Représentants SAS Passerelle énergie - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-077- Agriculture - Hydrologie rég - Convention agriculteurs - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-076- Culture - Convention OPC définition projet culturel - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-075- Eco - AIE 26 - Modif règlement Agritourisme - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-074- Eco - ZA Fontayes - Acquisition foncière extension - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-071-Jeunesse - Règlement d'aide aux projets de collectifs de jeunes - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-070- Jeunesse - Barème et règlement d'aide BAFA 2024-2026 - Publié le 16 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-041-Culture - EAC - Projets 2023-2024 - SMAC 07 - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-040-Culture - EAC - Projets 2023-2024 - CST - Radio déclic - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-039-Culture - EAC - Projets 2023-2024 - Agence des métiers d'art - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-038-Culture - EAC - Projets 2023-2024 - Les Eclisses - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-037-Tourisme - Convention d’objectifs et de participation au développement collectif de GEOTREK 2024-2027 - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-036-Tourisme - Renouvellement classement AH Tourisme - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-035-Tourisme - Subv AH Tourisme - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-034-RH- Création de contrat de droit privé eau Ass - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-033-RH- Création d'emplois non permanents en contrats de projet - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-032-Adm gén - Intervention du SI auprès des communes - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-031-Adm gén - Désignation représentant collège de l'Hermitage - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-030-Finances - Fonds de concours à Larnage - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-028-Finances - Renouvellement marché géomètre - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2024-027-Finances - Collège Mercurol - Avenant 1 Convention co maîtrise d'ouvrage avec CD26 - Publié le 1 février 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- N° 2024-029-Finances - Budget Transport 2023 - DM 2 - Publié le 30 janvier 2024 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-784-Transport - Convention d'encaissement - Publié le 21 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-783-Transport - Avenant 5 Convention OURA - Publié le 21 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-765-Habitat - Subv bailleurs sociaux - Garantie d'emprunt ADIS St-Donat - Publié le 21 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-782-Culture - EAC - Convention avec Ecran Village - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-781-Seniors - Convention Répit bulle d'air - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-780-Seniors - Escale répit - Convention France Alzheimer - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-779-Seniors - Escale répit - Convention PEP SRA - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-778-Sce pop - Convention Maison du jeu - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-777-Sce pop - Convention Théatre du sycomore - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-776-Sce pop - Convention ADSEA - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-775-Sce pop - Convention Addiction France - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-774-Sce pop - Convention ALSH mono activités - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-773-Sce pop - Convention avec EVS MJC des 2 rives - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-772-Sce pop - Convention avec EVS Chanos Ass Familles rurales - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-771-Sce pop - Convention avec le CS et le CCAS de Tournon - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-770-Sce pop - Convention avec la MJC CS Tain - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-769-Sce pop - Convention avec la MJC Pays Herbasse - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-768-Habitat - Bilan annuel du PLH - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-767-Habitat - Subv bailleurs sociaux - Projet ADIS à St-Jean - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
- n°2023-766-Habitat - Subv bailleurs sociaux - Projet Alliade à Tournon - Publié le 15 décembre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
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- n°2023-586-Annexe-Rapport sur le Prix et la Qualité des Services eau potable, assainissement collectif et non collectif 2022 - Publié le 20 octobre 2023 - Auteur : Frédéric SAUSSET
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- n°2023-520- Finances - Fonds de concours à Plats - Publié le 26 septembre 2023
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Le bureau
19 élus, le président, 13 vice-présidents et 5 conseillers délégués
Il propose les orientations de travail et débat sur tous les sujets d’actualité de la communauté d’agglomération.
Le conseil des maires
Composé des 41 maires du territoire ARCHE Agglo, il a un rôle consultatif, dédié au partage, au dialogue et au débat sur les grandes orientations et les compétences de la communauté d’agglomération.
Les commissions thématiques
Elles sont composées de conseillers d’agglomération et de conseillers municipaux.
Elles ont un rôle consultatif et sont chargées de faire des propositions et d’émettre un avis sur les dossiers ou projets qui sont soumis pour délibération au conseil d’agglomération.
