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Les instances

 

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Le conseil d’agglomération : 71 élus titulaires (34 suppléants)

Il règle par ses délibérations les affaires relevant des compétences de la communauté d’agglomération en application du principe de spécialité fonctionnelle (compétences transférées ou déléguées).

 

Délibérations / Comptes-rendus

 

 

Le Bureau

16 élus (le président et 15 vice-présidents)

Il propose les orientations de travail et débat sur tous les sujets d’actualité de la Communauté d’Agglomération.
 

 

 


 

Le Conseil des Maires

Composé des 41 Maires du territoire ARCHE Agglo, il a un rôle consultatif, dédié au partage, au dialogue et au débat sur les grandes orientations et les compétences de la Communauté d’Agglomération.

 

 


 

Les Commissions thématiques

Elles sont composées de Conseillers d’Agglomération et de Conseillers municipaux.
Elles ont un rôle consultatif et sont chargées de faire des propositions et d’émettre un avis sur les dossiers ou projets qui sont soumis pour délibération au Conseil d’Agglomération.

 

7 Commissions thématiques plénières développées et réparties en 20 commissions

  1. Commission plénière Cohésion Sociale et Services à la population ;
    • Commission Culture - Vice-Présidente : Christiane FERLAY
    • Commission Enfance-Jeunesse - Vice-Présidente : Delphine COMTE
    • Commission Petite enfance - Vice-Présidente : Chantal BOUVET
    • Commission Seniors et autonomie - Vice-Présidente : Christiane FERLAY
       
  2. Commission plénière Développement économique - Vice-Président : Michel BRUNET ;
     
  3. Commission plénière Développement territorial ;
    • Commission Aménagement - Vice-Président: Xavier ANGLELI
    • Commission Habitat logement - Vice-Président : Michel CLUZEL
       
  4. Commission plénière Eau, Assainissement, Déchets ;
    • Commission Eau Assainissement - Vice-Président : Fernand PELLAT
    • Commission Déchets - Vice-Président : Jérôme SERAYET
       
  5. Commission plénière Préservation des Espaces Ruraux :
    • Commission Rivières - Vice-Président : André ARZALIER
    • Commission Agriculture - Vice-Président : Jacques PRADELLE
    • Commission Environnement - Vice-Président : Jacques PRADELLE
       
  6. Commission plénière Ressources et administration générale :
    • Commission Ressources Humaines et Mutualisation - Vice-Présidente : Marie-Pierre MANLHIOT
    • Commission Finances - Vice-Président : Jean-Louis BONNET
    • Commission Patrimoine et infrastructures - Vice-Président : Franck MENEROUX
    • Commission Compétences et services aux communes - Vice-Président : Jean-Paul CHAUVIN
       
  7. Commission plénière Tourisme – Vice-Président Max OSTERNAUD :
    • Commission Champos,
    • Commission Complexe Hôtelier Saint-Félicien,
    • Commission Sentiers Voies douces,
    • Commission Taxe de séjour,
    • Commission Viarhôna.