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Les instances

 

 

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Trombinoscope des élus

 

Liste des délibérations et procès-verbaux

2022

Liste des délibérations du 16 novembre

Liste des délibérations du 12 octobre - Procès verbal du 12 octobre

Liste des délibérations du 21 septembre - Procès verbal du 21 septembre

Liste des délibérations du 6 juillet - Procès verbal du 6 juillet 

Compte-rendu du 1er juin

Compte-rendu du 4 mai

Compte-rendu du 6 avril

Compte-rendu du 9 mars

Compte-rendu du 9 février

 

2021

Compte-rendu du 15 décembre

Compte-rendu du 3 novembre

Compte-rendu du 6 octobre

Compte-rendu du 15 septembre

Compte-rendu du 24 mars

Compte-rendu du 3 février

Compte-rendu du 14 avril

Compte-rendu du 12 mai

Compte-rendu du 9 juin

Compte-rendu du 7 juillet

 

2020

Compte rendu du 16 décembre

Compte rendu du 21 octobre

Compte rendu du 23 septembre

Compte rendu du 2 septembre

Compte rendu du 23 juillet

Compte rendu du 9 juillet (élections)

Compte rendu du 26 février

Compte rendu du 22 janvier


2019

Compte rendu du 18 décembre

Compte rendu du 13 novembre

Compte rendu du 16 octobre

Compte rendu du 17 septembre

Compte rendu du 10 juillet

Compte rendu du 12 juin

Compte rendu du 15 mai

Compte rendu du 3 avril

Compte rendu du 6 mars

Compte rendu du 6 février

 

2018

Compte rendu du 19 décembre

Compte rendu du 14 novembre

Compte rendu du 17 octobre

Compte rendu du 20 septembre

Compte rendu du 4 juillet

Compte rendu du 29 mai

Compte rendu du 4 avril 2018

Compte rendu du 28 février 2018  - Rapport d'orientation budgétaire

Compte rendu du 24 janvier 2018

 

2017

Compte rendu du 20 décembre 2017

Compte rendu du 14 novembre 2017

Compte rendu du 11 octobre 2017

Compte rendu du 19 septembre 2017

Compte rendu du 11 juillet 2017

Compte rendu du 7 juin 2017

Compte rendu du 5 avril 2017

Compte rendu du 1er mars 2017

Compte rendu du 10 janvier 2017

 

 

Publicité des actes

Décisions du président

Délibérations

Le bureau

19 élus, le président, 13 vice-présidents et 5 conseillers délégués

Il propose les orientations de travail et débat sur tous les sujets d’actualité de la communauté d’agglomération.
 

 

 


 

Le conseil des maires

Composé des 41 maires du territoire ARCHE Agglo, il a un rôle consultatif, dédié au partage, au dialogue et au débat sur les grandes orientations et les compétences de la communauté d’agglomération.

 

 


 

Les commissions thématiques

Elles sont composées de conseillers d’agglomération et de conseillers municipaux.
Elles ont un rôle consultatif et sont chargées de faire des propositions et d’émettre un avis sur les dossiers ou projets qui sont soumis pour délibération au conseil d’agglomération.