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Conseil d’agglomération

Mercredi 12 mai, 18h30
Salle Georges-Brassens, Tournon-sur-Rhône

 

La séance sera ouverte au public mais limitée à 10 personnes au maximum.

Mesures sanitaires :

  • Port du masque obligatoire (gel hydro alcoolique et masques mis à disposition)
  • Seuls les conseillers titulaires ou les suppléants chargés de représenter les titulaires sont admis à participer à la séance (le cas échéant un modèle de pouvoir ou de lettre d’information sur la présence du suppléant est à communiquer à l'avance.
  • Les conseillers sont invités à se munir de leur propre stylo pour émarger.



ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 14 avril 2021,
  • Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération,

      
DEVELOPPEMENT LOCAL

  • Transport - Avenant à la convention de délégation avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
  • Transport - Convention de partenariat avec le Val d’Ay pour le porte vélos de la ligne 11
  • Mobilité douce – Stratégie Vélo à assistance électrique
     

FINANCES - MOYENS GENERAUX ET BATIMENTS

  • Marché Transport scolaire
  • Marché maîtrise d’œuvre voirie, réseaux divers
  • Marché Espace aquatique Linaë – Décompte Général Définitif de l’entreprise SECAM

      
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

  • Déclaration de projet pour l’implantation d’un atelier de maroquinerie de luxe à Charmes sur l’Herbasse

      
EAU – ASSAINISSEMENT

  • Assainissement - Avenant à la délégation de service public commune de Pont-de-l’Isère

      
POLITIQUE SPORTIVE

  • Prolongation de la convention avec l’Association l’Ardèchoise
  • Terre de jeux 2024 – position ARCHE Agglo

      
AGRICULTURE

  • C2T2A - Avenant à la convention cadre.

      

 

Posté le 5 mai 2021 à 08:14

Le12mai2021

De 18:30 à 23:00

Adresse
Salle Georges-Brassens
TOURNON
Contact
04 26 78 78 78