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Prochain conseil d’agglomération

Mercredi 28 février 2018

18h30 à la salle Georges Brassens (sous le ciné-théâtre)

07300 TOURNON-SUR-RHÔNE

 

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal du 24 janvier 2018

- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération.

 

SERVICES À LA POPULATION

Mise en œuvre d’un Lieu d’Information Seniors et Autonomie (LISA)

Attribution d’une subvention au Centre Socio-Culturel de Tournon s/Rhône pour soutenir une nouvelle offre de service itinérant en milieu rural

Attribution d’une avance de trésorerie exceptionnelle au Centre socio-culturel de Tournon s/Rhône pour l’acquisition d’un véhicule dans le cadre de la démarche « d’aller vers » en milieu rural en itinérance

 

FINANCES

Rapport d’Orientations Budgétaires

Espace aquatique Linaë – Nouveaux tarifs

Engagement des dépenses d’investissement 2018

 

DÉVELOPPEMENT LOCAL

Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de Margès         

 

HABITAT

Plan Local de l’Habitat

Désignation d’un représentant à la Commission d’Attribution de Logements auprès des bailleurs sociaux

 

PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE - TRAVAUX

Avenant point d’accueil de proximité (Maison Montgolfier)

Travaux d’aménagement de la ferme de la Cellière

Travaux de couverture de la MJC-Ecole de musique à St-Donat-sur-l’Herbasse

Travaux d’aménagement de la Maison de la Famille

 

ENVIRONNEMENT - AGRICULTURE

Validation du Plan de gestion 2018-2020 de l’Espace Naturel Sensible Doux, Duzon, Daronne

Convention cadre pour le classement de sites naturels en Espace Naturel Sensible (ENS)

 

RIVIÈRES

Participation financière pour les travaux de dévoiement de réseaux d’eaux usées sur les berges du Doux

 

EAU - ASSAINISSEMENT

Règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Tarifs du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Appel à projets « Eau et Assainissement – Choix du prestataire

 

SERVICES AUX COMMUNES

Soutien technique aux communes

Fixation des tarifs de mise à disposition de véhicules, de matériels et d’agents

 

 

INFORMATIONS DIVERSES.

 

 

 

 

Posté le 5 jan. 2018 à 17:09

Le 28 février 2018

Adresse
salle Georges Brassens
TOURNON-SUR-RHÔNE