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Prochain conseil d’agglomération

Mercredi 4 juillet 2018

18h30 salle des fêtes

07410 SAINT-FÉLICIEN

 

 

ORDRE DU JOUR


- Approbation du procès-verbal du 29 mai 2018

- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération.

 

RESSOURCES HUMAINES

- Règlement ARCHE Agglo : délibération retirée

- Mise en place des astreintes : délibération retirée

- Prime d’intervention en période d’astreinte : délibération retirée

- Indemnité forfaitaire de déplacement : délibération retirée

 

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

- Avenant à la convention ADN pour le déploiement anticipé de la fibre à « Crozes Hermitage »

- Avenant à la convention financière avec ADN

- Convention de co-maitrise d’ouvrage avec Tain l’Hermitage pour le bâtiment MJC/Centre Social

- Marché transport urbain de cœur d’Agglomération

 

PATRIMOINE ET INFRASTRUCTURES

- Convention avec le SDIS 07 pour le Centre de secours à Saint-Félicien

- Cession de la station d’essence de la commune de Saint-Félicien

 

FINANCES

- Attributions de fonds de concours

- Dissolution des comptes de gestions

- Décisions modificatives

 

ENFANCE JEUNESSE

- Acquisition local « Grenier à Sel » à Tournon sur Rhône

- Renouvellement de la convention avec l’Association Théâtre du Sycomore

- Harmonisation et généralisation du dispositif d’accompagnement et de soutien aux projets de jeunes

- Dispositif d’aide financière et d’accompagnement à la formation BAFA

 

PETITE ENFANCE

- Location d’un local pour le Relais d’Assistants Maternels à Saint-Félicien

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

- Cession de terrain à l’entreprise Gelibert

- Dérogation à l’interdiction d’ouverture dominicale des commerces à Saint-Jean de Muzols

 

ENVIRONNEMENT

- Energie Climat - Adhésion à l’ALEC 07

 

AGRICULTURE

- Convention de partenariat avec les Groupements de Défense Sanitaire de l’Ardèche et de la Drôme

 

INFORMATIONS DIVERSES.

 

 

 

 

 

 

 

 

Posté le 4 juin 2018 à 16:36

Le 04 juillet 2018

De 18h30 à 23h00

Adresse
Salle des fêtes
SAINT-FÉLICIEN