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Conseil d’Agglomération

Mercredi 6 mars 2019
18h30 Salle des fêtes Noël Passas
07300 SAINT-JEAN-DE-MUZOLS

 

 

ORDRE DU JOUR
 

- Approbation du procès-verbal du 6 février 2019 ;

- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération.

 

FINANCES

  • Rapport d’Orientation Budgétaire
  • Fonds de concours, communes de Marsaz et de Mercurol-Veaunes

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Dispositif d’appui aux entreprises : Initiactive 26/07
  • Dispositif d’appui aux entreprises : Réseau Entreprendre Drôme Ardèche (REDA)
  • Modification du règlement d’aides aux TPE

 

HABITAT

  • Prolongation de l’OPAH-RU de Tournon-sur-Rhône

 

DÉVELOPPEMENT LOCAL

  • Convention d’études et de veille foncière avec la commune de Marsaz et Epora

 

PATRIMOINE ET INFRASTRUCTURES

  • Avenants aux travaux de la Ferme de la Cellière

 

TECHNIQUE – DECHETS

  • Avenant à la convention avec la CC Rhône Crussol pour la collecte des Ordures Ménagères du Hameau de Combes à Glun
  • Convention constitutive groupement de commandes portée par le SYTRAD pour le traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS)

 

ADMINISTRATION GÉNERALE

  • Délégation au Président

 

 

 

Posté le 1 fév. 2019 à 12:04

Le06mars2019

De 18h30 à 23h00

Adresse
Salle des fêtes Noël Passas
SAINT-JEAN-DE-MUZOLS
Contact
04 26 78 78 78