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Conseil d’Agglomération

Mercredi 14 novembre 2018
18h30 Salle Georges Brassens
07300 TOURNON-SUR-RHÔNE

 

 

ORDRE DU JOUR                 

  • Approbation du procès-verbal du 17 octobre 2018 ;
  • Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération.

 

FINANCES

- Attributions de fonds de concours.

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

- Adhésion de la commune de Bren au Syndicat des Inforoutes ;

- Avenant à la Délégation de Service public pour l’Espace aquatique Linaë.

 

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

- Convention Autorisation du Droit des Sols.

 

PATRIMOINE ET INFRASTRUCTURES

- Travaux MJC – Centre Social à Tain l’Hermitage – Consultation Lot n° 8.

 

RIVIÈRES

- Appel à projet de l’Agence Française pour la Biodiversité (AFB) « Retour d’expérience sur l’évaluation de l’impact cumulé des retenues  sur le bassin versant du Doux » - Contrat de recherche et de développement.

 

ENVIRONNEMENT

- Élaboration du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) et de son Evaluation Environnementale Stratégique (EES) – Elaboration du dossier de candidature au dispositif régional Territoire à Énergie Positive (TEPOS) » - Choix du prestataire.

 

SOLIDARITÉS – SERVICES A LA POPULATION

- Culture - Lecture Publique - Convention Territoire Lecture ;

- Culture - Lecture Publique - Convention de partenariat et d’objectifs pour la médiathèque départementale de la Drôme des Collines à St Vallier ;

- Culture - Convention Education Artistique et Culturelle.

 

PETITE ENFANCE

- Lieu d’accueil parents enfants – Convention MJC de Tain l’Hermitage.

 

 

 

 

 

Posté le 30 oct. 2018 à 08:38

Le 14 novembre 2018

Adresse
Salle Georges Brassens
1 place rampon
TOURNON-SUR-RHÔNE
Contact
04 26 78 78 78