Conseil d’agglomération

Mercredi 15 septembre à 18h30
Salle des Fêtes, Saint-Félicien

La séance sera ouverte au public mais limitée à 10 personnes au maximum.

Mesures sanitaires :

• Port du masque obligatoire (gel hydro alcoolique et masques mis à disposition)
• Seuls les conseillers titulaires ou les suppléants chargés de représenter les titulaires sont admis à participer à la séance (le cas échéant un modèle de pouvoir ou de lettre d’information sur la présence du suppléant est à communiquer à l'avance)
• Les conseillers sont invités à se munir de leur propre stylo pour émarger.

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 7 juillet 2021,
• Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération,
• Installation d’un nouveau conseiller d’agglomération

ADMINISTRATION GENERALE

• Avenant n° 1 à la convention Achat et Commande Publique
• EPORA – Convention avec la commune de Tournon-sur-Rhône et convention avec la commune de Saint-Félicien

DEVELOPPEMENT LOCAL, TRANSPORT, INFRASTRUCTURE NUMERIQUE

• Installation du Conseil de développement

FINANCES - MOYENS GENERAUX ET BATIMENTS

• Budget développement économique – Décision modificative n° 2
• Fixation du montant de la Dotation de Solidarité Communautaire
• Fonds de concours à la commune d’Arlebosc
• Locaux France Services : demande de DETR
• Liquidation de subvention suite à la dissolution du Syndicat Mixte Drôme des Collines Valence Vivarais

TOURISME

• Rapport d’activité de la SPL AH Tourisme

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• ZA de Champagne – Cession de terrain à VELODIS

ENVIRONNEMENT – RIVIERES

• Gestion des crues Veaune/Merdarioux – EPORA - dossier commune de Marsaz

EAU – ASSAINISSEMENT

• Réhabilitation des chambres du Rhône et mise en séparatif des bassins de collecte de Greffieux et Bouvier à Tournon-sur-Rhône – marché de travaux
• Procès-verbaux de transfert

INFORMATIONS DIVERSES

• Collecte sélective – Evolution des consignes de tri