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Conseil d’Agglomération

Jeudi 20 septembre 2018
18h30 salle La Fabrique
26600 LARNAGE

 

 

ORDRE DU JOUR

 

  • Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2018
  • Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération


ADMINISTRATION GÉNÉRALE

- Délégation de Service Public (DSP) - Rapport d’activité 2017 « Espace Aquatique Linaë » par S. Flubacker ;

- Rapport à la Chambre Régionale des Comptes ;

- Collège de ST Donat sur l’Herbasse – achat de terrain

 

RESSOURCES HUMAINES

- Règlement ARCHE Agglo ;

- Création du service commun « Achat public » - Validation de la convention ;

- Modification du tableau des effectifs ;

- Accroissement temporaire d’activités ;

 

RIVIÈRES

- Attribution du marché « Digues du Doux ».

 

FINANCES

-  Mise en place de la Taxe GEMAPI et fixation du montant ;

- Négociation de la dette ;

- Reconduction de la ligne de trésorerie ;

- Budget SPANC – Décision modificative n° 2.

 

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

- Transport - Intégration à la Communauté OùRA.

PATRIMOINE ET INFRASTRUCTURES

- Le Félicien – Cession de la salle de réunion au Diocèse ;

-  Le Félicien – Convention d’usage temporaire de la salle de réunion par le Diocèse ;

-  Le Félicien – Convention d’usage de la salle de réunion du Diocèse par le locataire d’ARCHE Agglo.

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

- ZA de Fontaye à St-Félicien - Cession de terrain à l’Entreprise BOURRET ;

- ZA de Druizieux à St-Donat-sur-l’Herbasse – Cession de terrain à l’Entreprise NORHAM ;

 

HABITAT

- Mise en place du bonus de performance énergétique.

 

TECHNIQUE - DÉCHETS

- Ordures ménagères – Marchés pour l’acquisition de conteneurs et des travaux de génie civil et convention avec les communes.

 

TOURISME

- Rapport d’activités SPL Ardèche Hermitage Tourisme.

 

INFORMATIONS DIVERSES.

 

 

 

Posté le 4 juin 2018 à 16:36

Le 20 septembre 2018

De 18h30 à 23h00

Adresse
Salle La Fabrique
LARNAGE