Mercredi 7 juin 2023 à 18h30 - Salle Georges Brassens à Tournon-sur-Rhône
Ordre du Jour :
- Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 3 mai 2023
- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération
ENFANCE JEUNESSE
- Projets « jeunes » - Règlement d’aide aux projets de collectifs
- ALSH à Saint-Félicien – Appel à Manifestation d’Intérêt – Choix de l’opérateur
ENVIRONNEMENT
- Milieux ENS – Convention d’aide financière de la CNR Plan 5 Rhône
HABITAT
- Aide aux bailleurs sociaux – ADIS à Etables et ALLIADE à Tournon-sur-Rhône
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- ZA Erôme – Cession de terrain à ART METAL et GAUTIER Location
- ZA de Fontaye à St-Félicien – Acquisition foncière
PROJET DE TERRITOIRE - MOBILITES - DEVELOPPEMENT LOCAL
- Transport – Convention de délégation avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
- Transport – Adaptation du règlement de transport scolaire
- Mobilités – Accès en mobilité douce au Collège de Mercurol-Veaunes
- Développement local - ANCT - Désignation d’un élu pour le comité stratégique de cohésion des territoires
TOURISME
- Taxe de séjour - Tarifs 2024
- Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche, étape ARCHE Agglo - Convention avec le Vélo Club Vallée du Rhône Ardéchoise (VCVRA/TCFIA), organisateur de l’évènement
- Assises nationales sports/nature - Convention avec IdéalCo organisateur de l’évènement
POLITIQUES CONTRACTUELLES
- Programme Leader AURA/Ardèche - Désignation des représentants ARCHE Agglo au comité de programmation
- Programme Leader AURA/Ardèche – Finalisation du dossier de conventionnement, mise à disposition de personnel
EAU ASSAINISSEMENT
- Syndicat AEP Cance-Doux - Modification des statuts
FINANCES - MOYENS GENERAUX - PATRIMOINE
- Finances – Sollicitation du Fonds vert
- Finances – Budget principal - Décision modificative n° 1 relative au transfert de patrimoine de l’Accueil de Loisirs à Chanos-Curson
- Finances – Fonds de concours à la commune de Bozas pour les travaux de rénovation et d’extension de la mairie
- Finances – Fonds de concours à la commune de Colombier-le-Jeune pour le projet « sports et loisirs »
- Patrimoine – Désaffectation et déclassement des parcelles de l’ancien centre de secours de St-Donat-sur-l ’Herbasse
Posté le 5 juin 2023 à 08:11
Le07juin2023
De 18:30 à 23:00
- Adresse
-
ARCHE Agglo
Salle Georges Brassens
Tournon-sur-Rhône