- Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 14 décembre 2022,
- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération
- Installation d'une conseillère communautaire
- Présentation du bilan de l'école intercommunale de musique et de danse
AMENAGEMENT - HABITAT
- Bilan du Programme local de l'habitat
- Convention de partenariat avec le CD26 en application du nouveau règlement d'aides
- Modification du règlement d'aides d'ARCHE Agglo
PROJET DE TERRITOIRE - TRANSPORT - MOBILITES
- Marchés de transport - Lancement de la procédure de consultation
- Transport - Billetique - Orientation et contractualisation UBITRANSPORT
ADMINISTRATION GENERALE
- Ressources humaines - Contrat de projet ITDT
- Ressources humaines - Mise à jour du forfait mobilités durables
ACTION SOCIALE
- ALSH - Rémunération des Contrats d'engagement éducatif
FINANCES - MOYENS GENERAUX - PATRIMOINE
- Acquisition des parcelles OBER
- Dotation d'équipement des territoires ruraux / Dotation de soutien à l'investissement local - Demande de subventions pour les actions 2023
CULTURE
- Education aux arts et à la culture - Projet 2022 - 2023 - Subventions partenaires culturels
RIVIERES
- Modification des statuts du Syndicat Ay-Ozon
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- ZA des Vinays - Avenant au compromis de vente Transport Osternaud
EAU ASSAINISSEMENT
- Modification d'un délégué au Syndicat Cance-Doux
Remboursement à l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse d'un acompte de subvention pour la sectorisation du réseau d'eau potable de Tournon-sur-Rhône
GESTION DES DECHETS MENAGERS
- Convention 2023 d'objectifs et de moyens avec Nouvelle R pour la poursuite du développement du réemploi sur le territoire