Conseil d’Agglomération

Mercredi 7 juin 2023 à 18h30 - Salle Georges Brassens à Tournon-sur-Rhône

Ordre du Jour :

• Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 3 mai 2023
• Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

ENFANCE JEUNESSE

• Projets « jeunes » - Règlement d’aide aux projets de collectifs
• ALSH à Saint-Félicien – Appel à Manifestation d’Intérêt – Choix de l’opérateur

ENVIRONNEMENT

• Milieux ENS – Convention d’aide financière de la CNR Plan 5 Rhône

HABITAT

• Aide aux bailleurs sociaux – ADIS à Etables et ALLIADE à Tournon-sur-Rhône

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• ZA Erôme – Cession de terrain à ART METAL et GAUTIER Location
• ZA de Fontaye à St-Félicien – Acquisition foncière

PROJET DE TERRITOIRE - MOBILITES - DEVELOPPEMENT LOCAL

• Transport – Convention de délégation avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
• Transport – Adaptation du règlement de transport scolaire
• Mobilités – Accès en mobilité douce au Collège de Mercurol-Veaunes
• Développement local - ANCT - Désignation d’un élu pour le comité stratégique de cohésion des territoires

TOURISME

• Taxe de séjour - Tarifs 2024
• Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche, étape ARCHE Agglo - Convention avec le Vélo Club Vallée du Rhône Ardéchoise (VCVRA/TCFIA), organisateur de l’évènement
• Assises nationales sports/nature - Convention avec IdéalCo organisateur de l’évènement

POLITIQUES CONTRACTUELLES

• Programme Leader AURA/Ardèche - Désignation des représentants ARCHE Agglo au comité de programmation
• Programme Leader AURA/Ardèche – Finalisation du dossier de conventionnement, mise à disposition de personnel

EAU ASSAINISSEMENT

• Syndicat AEP Cance-Doux - Modification des statuts

FINANCES - MOYENS GENERAUX - PATRIMOINE

• Finances – Sollicitation du Fonds vert
• Finances – Budget principal - Décision modificative n° 1 relative au transfert de patrimoine de l’Accueil de Loisirs à Chanos-Curson
• Finances – Fonds de concours à la commune de Bozas pour les travaux de rénovation et d’extension de la mairie
• Finances – Fonds de concours à la commune de Colombier-le-Jeune pour le projet « sports et loisirs »
• Patrimoine – Désaffectation et déclassement des parcelles de l’ancien centre de secours de St-Donat-sur-l ’Herbasse