Conseil d’Agglomération

Mercredi 1er février 2023 à 18h30

Salle La Fabrique à Larnage

Ordre du Jour :

- Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 14 décembre 2022,

- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

- Installation d'une conseillère communautaire

- Présentation du bilan de l'école intercommunale de musique et de danse

AMENAGEMENT - HABITAT

- Bilan du Programme local de l'habitat

- Convention de partenariat avec le CD26 en application du nouveau règlement d'aides

- Modification du règlement d'aides d'ARCHE Agglo

PROJET DE TERRITOIRE - TRANSPORT - MOBILITES

- Marchés de transport - Lancement de la procédure de consultation

- Transport - Billetique - Orientation et contractualisation UBITRANSPORT

ADMINISTRATION GENERALE

- Ressources humaines - Contrat de projet ITDT

- Ressources humaines - Mise à jour du forfait mobilités durables

ACTION SOCIALE

- ALSH - Rémunération des Contrats d'engagement éducatif

FINANCES - MOYENS GENERAUX - PATRIMOINE

- Acquisition des parcelles OBER

- Dotation d'équipement des territoires ruraux / Dotation de soutien à l'investissement local - Demande de subventions pour les actions 2023

CULTURE

- Education aux arts et à la culture - Projet 2022 - 2023 - Subventions partenaires culturels

RIVIERES

- Modification des statuts du Syndicat Ay-Ozon

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

- ZA des Vinays - Avenant au compromis de vente Transport Osternaud

EAU ASSAINISSEMENT

- Modification d'un délégué au Syndicat Cance-Doux

Remboursement à l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse d'un acompte de subvention pour la sectorisation du réseau d'eau potable de Tournon-sur-Rhône

GESTION DES DECHETS MENAGERS

- Convention 2023 d'objectifs et de moyens avec Nouvelle R pour la poursuite du développement du réemploi sur le territoire