Conseil d’Agglomération

Mercredi 5 juillet 2023 à 18h30 - Salle Georges Brassens à Tournon-sur-Rhône

Ordre du Jour :

- Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 7 juin 2023,

- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

Installation d’une Conseillère communautaire

ADMINISTRATION GENERALE

Présentation du rapport d’activité 2022 de l’Espace aquatique Linaë

Espace aquatique Linaë – Choix du mode de gestion

Ressources Humaines – Règlement pour les astreintes crue-inondation

Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs

Ressources Humaines – Revalorisation des tickets restaurant

PROJET DE TERRITOIRE – MOBILITES – DEVELOPPEMENT LOCAL

Projet de territoire – Présentation et validation des orientations et plan d’actions

Développement local - ITDT – Projet Partenarial d’Aménagement (PPA)

Développement local - ITDT – Désignation des représentants au Comité d’entente

Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalités des territoires (SRADDET) « Ambition territoires 2030 »

ENFANCE - JEUNESSE

Accueil de Loisirs Sans Hébergement – Maîtrise d’œuvre pour le projet des Goules à Tournon-sur-Rhône

FINANCES – MOYENS GENERAUX - PATRIMOINE

Patrimoine – Bâtiment Technique – Concours de maîtrise d’œuvre

Travaux – Reconduction du marché à bon de commande « Travaux de voirie »

Finances - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Finances – AEP/Assainissement – Avenants aux procès-verbaux de transfert

CULTURE

Education Artistique et Culturelle – Subventions aux partenaires culturels

Education Artistique et Culturelle – Appel à projet DRAC « Eté culturel » - Projet cirque en collaboration avec les accueils de loisirs

Education Artistique et Culturelle – Subvention à l’école de musique FASILASOL à La Roche de Glun

HABITAT

Adaptation du règlement d’aides à la rénovation des logements

Validation des documents cadre de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL)

Aire d’accueil des gens du voyage à Tournon-sur-Rhône – Acquisition de terrain pour voirie d’accès

GESTION DES DECHETS

Adoption du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)

Déchetterie – Présentation des scénarios d’aménagement des déchetteries

TOURISME

Rapport d’activités 2022 de la SPL Ardèche Hermitage Tourisme et avis du comité de contrôle analogue

TRANSPORT

Convention avec l’ANATEEP 2607 pour des actions de prévention

Convention pour la gare routière de Tournon-sur-Rhône

Avenants aux conventions AO1/AO2 avec Tain l’Hermitage et Mercurol-Veaunes

Convention avec la Région et Ardèche Hermitage Tourisme pour la mise à disposition de matériel billettique Oùra et reversement de recettes

PETITE ENFANCE

Accueil collectif – Aide exceptionnelle à l’association Planète Môme

AGRICULTURE

Subvention à l’Association Solidarité Paysans Drôme Ardèche

ENVIRONNEMENT

Convention de mise en œuvre du programme d’animations énergie et transition écologique avec l’ADIL 26 et l’ALEC 07