- Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 7 juin 2023,
- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération
Installation d’une Conseillère communautaire
ADMINISTRATION GENERALE
Présentation du rapport d’activité 2022 de l’Espace aquatique Linaë
Espace aquatique Linaë – Choix du mode de gestion
Ressources Humaines – Règlement pour les astreintes crue-inondation
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
Ressources Humaines – Revalorisation des tickets restaurant
PROJET DE TERRITOIRE – MOBILITES – DEVELOPPEMENT LOCAL
Projet de territoire – Présentation et validation des orientations et plan d’actions
Développement local - ITDT – Projet Partenarial d’Aménagement (PPA)
Développement local - ITDT – Désignation des représentants au Comité d’entente
Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalités des territoires (SRADDET) « Ambition territoires 2030 »
ENFANCE - JEUNESSE
Accueil de Loisirs Sans Hébergement – Maîtrise d’œuvre pour le projet des Goules à Tournon-sur-Rhône
FINANCES – MOYENS GENERAUX - PATRIMOINE
Patrimoine – Bâtiment Technique – Concours de maîtrise d’œuvre
Travaux – Reconduction du marché à bon de commande « Travaux de voirie »
Finances - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Finances – AEP/Assainissement – Avenants aux procès-verbaux de transfert
CULTURE
Education Artistique et Culturelle – Subventions aux partenaires culturels
Education Artistique et Culturelle – Appel à projet DRAC « Eté culturel » - Projet cirque en collaboration avec les accueils de loisirs
Education Artistique et Culturelle – Subvention à l’école de musique FASILASOL à La Roche de Glun
HABITAT
Adaptation du règlement d’aides à la rénovation des logements
Validation des documents cadre de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL)
Aire d’accueil des gens du voyage à Tournon-sur-Rhône – Acquisition de terrain pour voirie d’accès
GESTION DES DECHETS
Adoption du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA)
Déchetterie – Présentation des scénarios d’aménagement des déchetteries
TOURISME
Rapport d’activités 2022 de la SPL Ardèche Hermitage Tourisme et avis du comité de contrôle analogue
TRANSPORT
Convention avec l’ANATEEP 2607 pour des actions de prévention
Convention pour la gare routière de Tournon-sur-Rhône
Avenants aux conventions AO1/AO2 avec Tain l’Hermitage et Mercurol-Veaunes
Convention avec la Région et Ardèche Hermitage Tourisme pour la mise à disposition de matériel billettique Oùra et reversement de recettes
PETITE ENFANCE
Accueil collectif – Aide exceptionnelle à l’association Planète Môme
AGRICULTURE
Subvention à l’Association Solidarité Paysans Drôme Ardèche
ENVIRONNEMENT
Convention de mise en œuvre du programme d’animations énergie et transition écologique avec l’ADIL 26 et l’ALEC 07