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Conseil d’Agglomération

Mercredi 7 juin 2023 à 18h30 - Salle Georges Brassens à Tournon-sur-Rhône

 

Ordre du Jour :

  • Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 3 mai 2023
  • Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

 

ENFANCE JEUNESSE

  • Projets « jeunes » - Règlement d’aide aux projets de collectifs
  • ALSH à Saint-Félicien – Appel à Manifestation d’Intérêt – Choix de l’opérateur

 

ENVIRONNEMENT

  • Milieux ENS – Convention d’aide financière de la CNR Plan 5 Rhône

 

HABITAT

  • Aide aux bailleurs sociaux – ADIS à Etables et ALLIADE à Tournon-sur-Rhône

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

  • ZA Erôme – Cession de terrain à ART METAL et GAUTIER Location
  • ZA de Fontaye à St-Félicien – Acquisition foncière

 

PROJET DE TERRITOIRE - MOBILITES - DEVELOPPEMENT LOCAL

  • Transport – Convention de délégation avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
  • Transport – Adaptation du règlement de transport scolaire
  • Mobilités – Accès en mobilité douce au Collège de Mercurol-Veaunes
  • Développement local - ANCT - Désignation d’un élu pour le comité stratégique de cohésion des territoires

 

TOURISME

  • Taxe de séjour - Tarifs 2024
  • Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche, étape ARCHE Agglo - Convention avec le Vélo Club Vallée du Rhône Ardéchoise (VCVRA/TCFIA), organisateur de l’évènement
  • Assises nationales sports/nature - Convention avec IdéalCo organisateur de l’évènement

 

POLITIQUES CONTRACTUELLES

  • Programme Leader AURA/Ardèche - Désignation des représentants ARCHE Agglo au comité de programmation
  • Programme Leader AURA/Ardèche – Finalisation du dossier de conventionnement, mise à disposition de personnel

 

EAU ASSAINISSEMENT

  • Syndicat AEP Cance-Doux - Modification des statuts

 

FINANCES - MOYENS GENERAUX - PATRIMOINE

  • Finances – Sollicitation du Fonds vert
  • Finances – Budget principal - Décision modificative n° 1 relative au transfert de patrimoine de l’Accueil de Loisirs à Chanos-Curson
  • Finances – Fonds de concours à la commune de Bozas pour les travaux de rénovation et d’extension de la mairie
  • Finances – Fonds de concours à la commune de Colombier-le-Jeune pour le projet « sports et loisirs »
  • Patrimoine – Désaffectation et déclassement des parcelles de l’ancien centre de secours de St-Donat-sur-l ’Herbasse

 

Posté le 5 juin 2023 à 08:11

Le07juin2023

De 18:30 à 23:00

Adresse
ARCHE Agglo
Salle Georges Brassens
Tournon-sur-Rhône