Conseil d'agglomération

  Mercredi 17 juin 2026
Salle La Fabrique à Larnage

Ordre du Jour :

• Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération
• Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 20 mai 2026       

ADMINISTRATION GENERALE

• Vers un Pacte de gouvernance
• Présentation du rapport d’activité d’Ariane, délégataire en charge de la gestion du centre aquatique Linaë
• Constitution d’organes de pilotage de l’agglo (dossier non soumis à délibération)
• Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) et proposition de liste
• Désignation des représentants à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
• Désignation de trois représentants pour siéger à la conférence de l’entente relative au service de gestion des animaux errants
   

FINANCES - PATRIMOINE      

• Espace aquatique Linaë - Révision tarifaire  
• Décision modificative n°1 - Budget annexe Domaine de Champos   
• Décision modificative n°1 - Budget annexe Développement économique    

AEP - ASSAINISSEMENT

• Désignation des membres du Conseil d'exploitation des régies       

TRANSPORT - MOBILITE        

• Aide à l’achat de Vélo à Assistance Electrique – Reconduction du dispositif

PETITE ENFANCE

• Comité de pilotage Autorité Organisatrice de la Petite Enfance (AOPE)