Conseil d'agglomération

Ordre du Jour :

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 26 novembre 2025,
Décisions prises par délégation du Conseil d'Agglomération

ADMINISTRATION GENERALE

• Convention d’accueil avec la commune de Saint-Félicien
• Ressources Humaines – Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires 2026-2029 du Centre de Gestion de l’Ardèche
• Ressources Humaines - Modalités de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents – Convention de participation
• Ressources Humaines – Montant de la participation à la Mutuelle santé des agents

FINANCES - PATRIMOINE - MOYENS GENERAUX

• Convention de groupement de commande avec le Département de l’Ardèche et la CC du Pays de Lamastre pour un audit et prospective économique, financière et juridique de l’exploitation du Train de l’Ardèche
• Attribution de compensation 2026 : modification suite au rapport établi par la CLECT dans le cadre de la « lecture publique »
• Actualisation des APCP
• Budget principal – Décision modificative n° 2    
• Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2026   
• Reversement du budget annexe Champos vers le budget principal        
• Subvention du budget principal vers les budgets annexes         
• Provisions règlementaires
• Fonds de concours à la commune de Vion pour la création d’un théâtre de verdure
• Adhésion au Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’Information Géographique (CRAIG)

RIVIERES

• Convention d’aide pour le financement de la mise en œuvre du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence sur l’année 2025

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Dérogation à l’interdiction d’ouverture dominicale en faveur des commerces de détail de la commune de St-Donat-sur-l’Herbasse pour l’année 2026
• Dérogation à l’interdiction d’ouverture dominicale en faveur des commerces de détail de la commune de St-Jean-de-Muzols pour l’année 2026   
• Dérogation à l’interdiction d’ouverture dominicale en faveur des commerces de détail de la commune de Tain l’Hermitage pour l’année 2026  
• Dérogation à l’interdiction d’ouverture dominicale en faveur des commerces de détail de la commune de Tournon-sur-Rhône pour l’année 2026
• Accompagnement des entreprises – Convention 2026 avec VILESTA
• Convention de gestion des zones d’activités
• ZAE les Eygoutières à Margès – Validation et garantie pour l’acquisition d’un tènement immobilier par EPORA    
• ZA les Fleurons à Mercurol-Veaunes – Cession de terrain à la SAS Valotel          
• Subvention à l’Union Economique du Pays de Saint-Félicien pour le Salon de l’Habitat à St-Félicien
• Adhésion à l’agence Auvergne Rhône-Alpes Entreprises
• ZA les Vinays - Marché de travaux, dernière tranche d’aménagement               

AGRICULTURE 

• Dossier de demande de financement pour le projet « Keyline 2 »           
• Avenant n°2 pour le remboursement des destructions de nids de frelons asiatiques avec le GDS26
• Avenant n°1 pour le remboursement des nids de frelons asiatiques avec le GDSA07       

TRANSPORT – MOBILITES – INFRASTRUCTURES NUMERIQUES

• Principes d’organisation et de financement de la mise en accessibilité des arrêts de transport urbain et commerciaux du réseau de transport ARCHE Agglo       

TOURISME      

• Taxe de séjour 2027     

AMENAGEMENT – HABITAT

• Aide à la production de logements sociaux – Habitat dauphinois – Les terrasses de St-Joseph à Tournon-sur-Rhône
• Conventions avec les CAUE 26 et 07     

EAU – ASSAINISSEMENT

• Tarifs 2026       
• Fixation du montant des contre-valeurs « Performance des réseaux d’eau potable » et « Performance des systèmes d’assainissement » issues de la réforme des redevances de l’Agence de l’eau     

CULTURE

• Ecole de musique et de danse intercommunale – Convention pour l’orchestre à l’école avec la commune de Tournon-sur-Rhône

TOURISME

• Convention de groupement de commande avec le Département de l’Ardèche et la CC du Pays de Lamastre pour un audit et prospective économique, financière et juridique de l’exploitation du Train de l’Ardèche