Conseil d'agglomération

Conseil d’Agglomération
Mercredi 26 novembre 2025 à 18h30
Salle des fêtes - GLUN
 

Ordre du Jour  

• Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 5 novembre 2025,
• Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

ADMINISTRATION GENERALE

• Modification du règlement intérieur

FINANCES - PATRIMOINE - MOYENS GENERAUX

• Régularisation foncière Collège de l’Hermitage
• Fonds de concours à la commune de Chantemerle-les-Blés pour des travaux de rénovation des toilettes de l’école communale
• Fonds de concours à la commune de Marsaz pour la réalisation de travaux de voirie
• Fonds de concours à la commune d’Arthémonay pour la réalisation de travaux de voirie
• Créances irrécouvrables
• Marché d’assurances
• Convention de mise à disposition de moyens techniques, humains et mobilier au profit du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Doux (SMBVD)

TOURISME

• Consultation pour le marché de maîtrise d’œuvre du Programme Pluriannuel d’Investissement de Champos
• Politique Sport Nature – Bilan, évaluation et ajustement des orientations

DEVELOPPEMENT LOCAL – MOBILITE – INFRASTRUCTURES NUMERIQUES

• Politique cyclable – Demande de subvention à l’État du Fonds Verts pour l’aménagement de l’avenue du Vercors à Tain l’Hermitage

AMENAGEMENT - HABITAT

• Garantie d’emprunt à Valence Romans Habitat pour un programme à Pont de l’Isère

CULTURE

• Education Artistique et Culturelle – Conventions 2025-2026

INFORMATIONS

• Organisation du service « accueil des personnes âgées »