Conseil d'agglomération

Ordre du Jour 

• Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 24 septembre 2025,
• Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

ADMINISTRATION GENERALE

• Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
• Création d’un poste en contrat de projet – Gestionnaire Leader
• Création de 4 postes de droit privé Régie Eau Assainissement suite au détachement de 3 agents fonctionnaires et passage en droit privé d’un CDI public
• Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

FINANCES - PATRIMOINE - MOYENS GENERAUX

• Décisions modificatives
• Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
• Fonds de concours à la commune de Boucieu-le-Roi (3)

DEVELOPPEMENT LOCAL – MOBILITE – INFRASTRUCTURES NUMERIQUES

• Convention de gestion de la gare routière à Tournon sur Rhône
• Convention de mise à disposition de matériel billettique OùRa et de reversement de recettes avec la Région et l’office de tourisme
• Avenant n°3 à la convention de délégation avec la Région pour l’adaptation de la ligne 11
• Politique Cyclable – Principes de financement des aménagements cyclables
• Politique cyclable - Convention type de délégation partielle de la compétence voirie

AMENAGEMENT – HABITAT

• Convention ADIL 2026 pour l’information et le conseil aux particuliers sur la rénovation énergétique
• Second arrêt du Programme Local de l’Habitat

EAU – ASSAINISSEMENT

• Accord cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs d’assainissement et des eaux pluviales – Appel d’offres ouvert
• Marché de maîtrise d’œuvre pour le renouvellement de 4 stations d’épuration (Colombier le Jeune, Lemps, Etables, St Barthélemy le Plain)
• Reversement de la participation des eaux pluviales vers le budget Assainissement au titre des réseaux unitaires

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Droit de préemption urbain ZAE des Hauches à Chanos-Curson

ENVIRONNEMENT

• Convention de partenariat 2025 avec l’ADIL de la Drôme pour une action d’informations et de conseils sur les offres photovoltaïques aux particuliers
• Avenant 1 à la convention GDS26 pour la lutte contre le frelon asiatique
• Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) sur 12 communes volontaires de l’Agglo - Lancement du marché « Diagnostic écologique »
• Convention de coopération avec le Conservatoire d’Espaces Naturels Rhône-Alpes (CEN RA)

RIVIERES

• Modification des statuts du Syndicat Mixte Ay Ozon
• Convention partenariale de gestion du risque inondation dans la zone urbanisée de Tournon sur Rhône

GESTION DES DECHETS

• Marché de rétrofit des conteneurs enterrés

INFORMATIONS

• Rapport d’activités 2024 du Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique
• Rapport d’activités 2024 du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Doux
• Rapport d’activités 2024 du Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin de l’Herbasse