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Conseil d'agglomération

Mercredi 15 décembre à 18h30
Salle Georges Brassens, Tournon-sur-Rhône

La séance sera ouverte au public mais limitée à 10 personnes au maximum.

Mesures sanitaires :

  • Port du masque obligatoire (gel hydro alcoolique et masques mis à disposition)
  • Seuls les conseillers titulaires ou les suppléants chargés de représenter les titulaires sont admis à participer à la séance (le cas échéant un modèle de pouvoir ou de lettre d’information sur la présence du suppléant est à communiquer à l'avance)
  • Les conseillers sont invités à se munir de leur propre stylo pour émarger.



ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal du Conseil d'Agglomération du 3 novembre 2021,
  • Décisions prises par délégation du Conseil d'Agglomération

 

ADMINISTRATION GENERALE

  • Assurances risques statutaires

 

EAU ASSAINISSEMENT

  • Tarifs 2022
  • Convention avec la mairie de TOurnon-sur-Rhône pour le contrôle des bornes incendie
  • Réhabilitation et mise en séparatif des secteurs Greffieux et Bouvier à TOurnon-sur-Rhône - Marché de travaux

 

ENFANCE JEUNESSE

  • ALSH Tournon-sur-Rhône - Construction d'un bâtiment - maîtrise d'oeuvre
  • ALSH Locaux - Conventions avec les associations et / ou les communes
  • ALSH - Conventions 2022 avec les structures gestionnaires mono-activités
  • MJC du Pays de l'Herbasse - Convention 2022
  • MJC CS de Tain-l'Hermitage - Convention 2022
  • Centre socioculturel de Tournon-sur-Rhône - Convention 2022
  • Maison du Jeu à Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Convention 2022
  • Addictions France 2607 - Convention 2022

 

FINANCES - MOYENS GENERAUX

  • Augmentation de la contribution au Syndicat mixte du Bassin versant du Doux
  • Fonds de concours à la commune de Sécheras
  • Gare de Saint-Jean-de-Muzols - Avenant à la convention de Partenariat public privé (PPP)
  • Engagement de 25% des dépenses d'investissement
  • Subventions du budget principal aux budgets annexes
  • Participation des budgets annexes au budget principal
  • Admissions en non valeur

 

CULTURE

  • Convention 2022 avec le Théâtre du Sycomore

 

TOURISME

  • Entretien des sentiers de randonnée - Convention avec "Tremplin insertion"

 

PETITE ENFANCE / CTG

  • Association Planète Môme - Avenant n°3 à la convention pour 2022

 

RIVIERES - GEMAPI

  • Convention de groupement de commandes pour les études de dangers avec le Syndicat mixte du Bassin versant du Doux
  • Marché études de dangers du système d'endiguement et des aménagements hydrauliques de la Bouterne et de Lamastre dans le cadre du groupement de commandes avec le Syndicat mixte du Bassin versant du Doux
  • Limitation des inodations de la Bouterne et de la Burge - Acquisition de biens secteur de Blanchelaine
  • Etude de délimitation de l'espace du bon fonctionnement et plan de gestion du transport solide - Répartition des charges entre le Syndicat mixte du Bassin versant du Doux et ARCHE Agglo
  • Maintenance préventive et curative des stations hydrométriques du Duzon, de la Daronne, de la Bouterne et de la Veaune - Répartition des charges entr ele Syndicat mixte du Bassin versant du Doux et ARCHE Agglo

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

  • Politique commerciale : définition de l'intérêt communautaire
  • Structures d'accompagnement des entreprises : ADIE, INITIATIVE 26/07, REDA - Subventions 2022
  • ZA CHeminas - Projet de cession
  • Dérogation à l'interdiction d'ouvertures dominicales des commerces de Saint-Jean-de-Muzols, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Tain-l'Hermitage et Tournon-sur-Rhône

 

ENVIRONNEMENT, TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE

  • Marathon de la biodiversité

 

COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS

  • Association "Nouvelle R" - convention 2021

 

PERSONNES AGEES ET PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

  • Escale Répit - Mise à disposition par le Département de l'Ardèche d'un cadre de santé pour un an
  • Escale Répit - Avenant n°2 à la convention de partenariat avec les associations France Alzheimer Ardèche et Drôme
  • Escale Répit - Avenant n°2 à la convention de partenariat avec l'association Répit bulle d'air pour le soutien au relayage

 

AGRICULTURE

  • Participation à la SCIC D'Ardèche et de saison

 

POLITIQUES CONTRACTUELLES

  • LEADER Drôme des collines Valence Vivarais - Avenant n°2 à la convention financière entre la CC Portes de DrômArdèche, Valence Romans Agglo et ARCHE Agglo

 

INFORMATIONS DIVERSES

  • Programme local de l'habitat (PLH) : bilan annuel

 

Posté le 28 oct. 2021 à 12:26

Le15décembre2021

De 18:30 à 23:00

Adresse
Salle Georges Brassens
TOURNON-SUR-RHÔNE
Contact
04 26 78 78 78