Conseil communautaire

Mercredi 1er juin 2022 à 18h30
Salle des fêtes de Saint-Félicien

 Ordre du Jour :

-       Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 4 mai 2022,

-       Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

            ADMINISTRATION GENERALE

-       Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs

-       Ressources Humaines - Composition des instances représentatives, élection 2022

-       Communication - Conditions de distribution du magazine 41

DEVELOPPEMENT LOCAL – MOBILITES – INFRASTRUCTURES NUMERIQUES

-       Modification du règlement des transports scolaires

            ENFANCE-JEUNESSE

-       Marché de maîtrise d’œuvre pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) des Goules à Tournon-sur-Rhône

            FINANCES-MOYENS GENERAUX-PATRIMOINE

-       Finances – financement ADN

-       Finances – fonds de concours

-       Patrimoine – Cession d’une partie de la Maison des Vins

            RIVIERES – GEMAPI

-       Bouterne : lancement du marché pour l'étude hydrogéologique au droit du captage AEP des Verts Prés

            DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

-       ZA de Druizieux à Saint-Donat-sur-l’Herbasse – Cession de terrain à l’entreprise NORHAM

-       ZA des Vinays à Pont de l’Isère – Avenant au compromis de vente à l’entreprise OSTERNAUD

-       ZA des Vinays à Pont de l’Isère– Dossier Garage 45ème parallèle/Fabrique givrée - Protocole d’accord transactionnel

            HABITAT

-       Avenant n° 1 au Programme d’Intérêt Général (PIG)

-       Subvention aux bailleurs sociaux – Projet SOLIHA 26

            GESTION DES DECHETS

-       Lancement du marché de collecte et de traitement des OM et collecte sélective.

AFFAIRES DIVERSES – non soumise à délibération

-       Logements sociaux : présentation de l’avancement du Plan Partenarial de Gestion de la Demande (PPGD)