Conseil communautaire

Conseil d’Agglomération
Mercredi 14 mai 2025 à 18h30
Salle La Fabrique à Larnage

Ordre du Jour :

• Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 15 avril 2025,
• Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

TOURISME      

• SPL Ardèche Hermitage Tourisme - Rapport d’activités 2024 et avis du comité de contrôle analogue

ADMINISTRATION GENERALE

• Adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme
• Renouvellement du mandat du représentant au Conseil de surveillance des centres hospitaliers de St-Félicien et Tournon-sur-Rhône

RESSOURCES HUMAINES

• Recrutement de deux agents de droit privé pour les régies de l’eau et de l’assainissement

FINANCES – PATRIMOINE – MOYENS GENERAUX

• Avenant au règlement du fonds de concours
• Fonds de concours à Arthémonay pour l’aménagement de la place de Reculais
• Fonds de concours à la commune de Gervans pour les travaux route des Creux

HABITAT         

• Aide à la création de logement social à Valence Romans Habitat pour la création de 36 logements à Pont de l’Isère

PETITE ENFANCE         

• Marché pour l’acquisition d’un logiciel petite enfance

AGRICULTURE

• Subvention pour l’association solidarité paysans
• Subvention à l’association un brin de marché pour les marchés festifs sur le domaine du lac de Champos
• Subvention pour le service de remplacement des agriculteurs

DEVELOPPEMENT LOCAL – MOBILITES

• Schéma Directeur Cyclable (SDC) – Contrat de partenariat avec le Département de la Drôme

EAU - ASSAINISSEMENT          

• Consultation pour les travaux d’eau potable dévoiement du réseau sous l’école publique de Mauves
• Convention de Co Maîtrise d’ouvrage avec la commune de Mercurol-Veaunes en vue des études de maîtrise d’œuvre pour la gestion des eaux pluviales et de ruissellement sur le secteur des Audouards
• Consultation pour les études de maîtrise d’œuvre pour la gestion des eaux pluviales et de ruissellement sur le secteur des Audouards

INFORMATIONS

• Sport pleine nature – Stratégie et plan d’actions de communication