Ordre du Jour :
- Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 12 juin 2024,
- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du règlement intérieur
- Modification du tableau des effectifs
- Contrat de projet chargé de mission mobilités-transports
- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel FINANCES – PATRIMOINE – MOYENS GENERAUX
- Fonds de concours à la commune de Chanos-Curson pour les travaux d’aménagement du parking de l’école
- Fonds de concours à la commune de Bathernay pour les travaux de restauration de la demeure seigneuriale
- Règlement intérieur pour l’attribution de fonds de concours CULTURE
- Education aux arts et à la culture - Convention « actions culturelles » dans le cadre de l’appel à projet de la DRAC « Eté culturel »
- Education aux arts et à la culture – Saison 2024-2025
PETITE ENFANCE
- Renouvellement de la convention d’occupation avec la commune de Beaumont-Monteux pour les locaux de la crèche
- Renouvellement de la convention d’occupation avec la commune de Crozes Hermitage pour les locaux de la crèche
SOLIDARITES
- Politique en matière de lutte contre l’exclusion – Renouvellement de la convention de partenariat avec l’Association Entraide et Abri
RIVIERES – GEMAPI
- Avenant au Programme d’Actions et de Prévention contre les Inondations (PAPI)
- Validation du co-portage du Projet de Territoire de Gestion de l’Eau (PTGE) Drôme des Collines en partenariat avec Valence Romans Agglo
- Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) de l’Isère – Adhésion d’ARCHE Agglo
- Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) de l’Isère – Désignation des représentants
HABITAT
- Service public de rénovation de l’habitat – Convention annuelle avec le Département de l’Ardèche
EAU ASSAINISSEMENT
- Travaux Chemin du Verseaux à Margès – Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée
- Marché de travaux Chemin du Verseaux à Margès
- Délégation de Service Public de l’assainissement collectif à Tain l’Hermitage – Avenant n°6
AGRICULTURE
- Fête de l’agriculture 2024 à Chanos-Curson - Subvention au Syndicat des Jeunes Agriculteurs de la Drôme TOURISME
- Sports de pleine nature - Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche (TCFIA) – Contrat de partenarial 2024
- Sports de pleine nature - Tour Cycliste Féminin International de l’Ardèche (TCFIA) – Convention cadre pluriannuelle 2024-2027
- Sports de pleine nature – Subvention aux évènements
- Domaine du Lac de Champos – Convention pour les marchés estivaux 2024
TRANSPORT
- Convention de délégation A01-AO2 avec la Ville de Tournon-sur-Rhône
INFORMATION
- SCoT du Grand Rovaltain - Rapport d’Activité 2023
Posté le 5 juil. 2024 à 09:37
Le11juillet2024
De 18:30 à 22:00
- Adresse
-
Salle des fêtes
Saint-Félicien