Conseil communautaire

  
Mardi 15 avril 2025 à 18h30
Salle La Fabrique à Larnage
 

Ordre du Jour 

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 19 mars 2025,

Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

FINANCES – PATRIMOINE – MOYENS GENERAUX

• Comptes de gestion 2024
• Comptes administratifs 2024 – Affectation des résultats
• Budgets primitifs 2025
• Autorisations de programme – Crédits de paiement
• Fiscalité – Vote des taux TFB, TFNB, CFE, GEMAPI et TEOM
• Attributions de compensation prévisionnelles versées aux communes pour l’année 2025
• Montant de la Dotation de Solidarité Communautaire 2025
• Fonds de concours à la commune de Serves-sur-Rhône pour les travaux d’aménagement de la place de l’église     
• Fonds de concours à la commune de Sécheras pour le réaménagement de l’ancienne école en maison des associations
• Fonds de concours à la commune de Tain l’Hermitage pour la réalisation d’une aire de jeux inclusive

CULTURE

• Lecture publique – Déploiement du schéma et « chantier » à conduire

ENVIRONNEMENT

• Bilan à mi-parcours du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
• Candidature pour l’Atlas de la Biodiversité Communale – Subvention de l’Office Français de la Biodiversité    

TOURISME      

• Dispositif d’aide au financement de la formation BNSSA avec l’EPSSA 26-07 pour le Domaine de Champos

PATRIMOINE   

• Dossier de consultation des entreprises bâtiment mutualisé services eau-assainissement et technique
• Loyer de l’hôtel le Félicien

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du tableau des effectifs

EAU – ASSAINISSEMENT

• Protocole d’accord pour les astreintes de la régie eau et assainissement       
• Eau potable - Modalités d’application des tarifs des travaux de branchement et des interventions techniques pour le compte de tiers      
• Assainissement - Modalités d’application des tarifs des travaux de branchement et des interventions techniques pour le compte de tiers
• Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU) - Modalités d’application des tarifs des travaux de branchement et des interventions techniques pour le compte de tiers
• Révision des montants de la Participation au Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC)
• Révision de la Participation au Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) pour les effluents assimilés domestiques

GESTION DES DECHETS

• Accord cadre à bons de commande pour le broyage de végétaux collectés sur les déchèteries et les plateformes déchets verts   

RIVIERES         

• Formation à la prise en compte des risques majeurs et notamment du risque inondation auprès des élus et techniciens des communes et d’ARCHE Agglo – Convention avec l’IRMA