Conseil communautaire

 Ordre du Jour

• Approbation du procès-verbal du conseil d’agglomération du 20 mars 2024,
• Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

FINANCES – PATRIMOINE – MOYENS GENERAUX

• Comptes de gestion 2023
• Comptes administratifs 2023 – Affectation des résultats
• Création de 4 Autorisations de programme et Crédits de Paiement 2024
• Budgets primitifs 2024
• Taux d’imposition 2024
• Montant de la Dotation de Solidarité Communautaire 2024
• Fonds de concours à la commune d’Etables pour les travaux de l’aire de loisirs
• Fonds de concours à la commune de Glun pour les travaux de restructuration de la salle polyvalente
• Fonds de concours à la commune de Mercurol-Veaunes pour la construction d’une halle bouliste
• Commande publique - Lancement de la consultation pour la réalisation de travaux correctifs des installations de chauffage et de climatisation du bâtiment de Mercurol-Veaunes
• Commande publique - Marché transport campagnes pédagogiques, EAC, ALSH

EAU ASSAINISSEMENT            

• Commande publique - Lancement de la consultation pour les travaux d’assainissement Route des creux à Gervans           

CULTURE         

• Education aux Arts et à la Culture – Subventions aux partenaires culturels projets 2023-2024 - Convention avec l’Association Orchestre d’Harmonie Tournon-Tain et l’Association Collectif Faune

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Territoire d’industrie – Convention inter EPCI pour la création et le financement d’un poste de chargé de mission

HABITAT

• Mise en œuvre de la garantie d'emprunt pour SOLIHA pour la création de logements sociaux à Beaumont-Monteux

AGRICULTURE

• Demande de subvention Solidarité Paysans 2024
• Demande de subvention de Ferme en Ferme 2024

TRANSPORT

• Aides à l’achat de VAE- Intégration d’une aide spécifique pour les vélos adaptés aux PMR