Conseil communautaire

 Ordre du Jour

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 24 janvier 2024,
Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

ENFANCE JEUNESSE

• ALSH – Convention avec les communes pour l’entretien des locaux
• Barème et règlement d’aide financière et d’accompagnement à la formation BAFA 2024-2026
• Règlement d’aide aux projet de collectifs de jeunes

DEVELOPPPEMENT ECONOMIQUE

• ZAE les Maisons seules à St-Jean-de-Muzols – Marché de travaux et avenant à la convention tripartite avec le Département de l’Ardèche et la commune de St-Jean-de-Muzols
• ZAE de Fontayes à St-Félicien – Acquisition de terrain pour l’extension de la ZA
• Aide à l’Immobilier d’Entreprise Drôme – Modification du règlement Agritourisme

CULTURE

• Convention avec l’observatoire des politiques culturelles pour la définition d’un projet culturel de territoire

AGRICULTURE

• Hydrologie régénérative – Convention avec les agriculteurs

ENVIRONNEMENT

• Solarisation – Désignation des représentants aux instances décisionnelles et autres organes consultatifs de la SAS Centrales Villageoises Passerelle énergie

INFORMATION

• Economie - Bilan des aides TPE