Conseil communautaire

Mercredi 20 septembre 2023 à 18h30 - Salle des fêtes de Saint-Félicien

Ordre du Jour :

- Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 5 juillet 2023,
- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

CULTURE
Lecture publique – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre pour la médiathèque à Tournon-sur-Rhône

PROJET DE TERRITOIRE – MOBILITES – DEVELOPPEMENT LOCAL
Transport – Mise en place d’une application de co voiturage territorialisée

FINANCES – MOYENS GENERAUX - PATRIMOINE
- Fonds de concours à la commune de Plats pour les travaux de réfection de la toiture de l’église
- Fonds de concours à la commune de Montchenu pour les travaux de rénovation de la façade de l’école maternelle
- Fonds de concours à la commune de St-Donat-sur-l’Herbasse pour les travaux de réhabilitation de l’hôtel de ville
- Budget annexe « Linaë » : décision modificative
- Budget principal : décision modificative

GESTION DES DECHETS
Engagement de la mise en concurrence pour le marché de maîtrise d’œuvre des 3 déchetteries

TOURISME
- Promesse de convention d’occupation temporaire du domaine public à la Sté «Fabulus » pour exploiter un parc à thème « Nature » au sein du Domaine du Lac de Champos
- Domaine du Lac de Champos – Règlement d’aides pour la formation au Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique et convention d’engagement réciproque

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Aide à l’Immobilier Ardèche (AIE) – Convention et modification du règlement
- Appel à Manifestation d’intérêts « Rebonds »
- ZA de la Gare à St-Donat-sur-l’Herbasse – Convention avec la commune pour l’éclairage public
- Renouvellement de la convention avec VILESTA

HABITAT
Etude de gisements fonciers et stratégie foncière – Convention avec EPORA

ENVIRONNEMENT
- Milieux-ENS – Convention de superposition d’affectation (CSA) avec la CNR sur les usages et l’entretien des lônes du Rhône sur le domaine public concédé
- Energie Climat – Solarisation des toitures publiques - Entrée au capital de la SAS Passerelle Energie

INFORMATIONS
- ARCHE Agglo - Rapport d’activité 2022
- SCoT du Grand Rovaltain - Rapport d’activité 2022
- Mission Locale Drôme des Collines Royans Vercors – Rapport d’activité 2022