Conseil Communautaire
Conseil d'Agglomération - Ordre du jour
Mercredi 21 septembre, 18h30
Espace des Collines de Saint-Donat-sur-l'Herbasse
- Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 6 juillet 2022,
- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération
DEVELOPPEMENT LOCAL – MOBILITES – INFRASTRUCTURES NUMERIQUES
- Conseil de Développement – Charte de partenariat
- Approbation de la Charte de territoire
- Requalification de la friche ITDT – Contrat de Projet Partenarial d’Aménagement
- Transports – Avenant n° 3 à la convention de délégation avec la Région
ADMINISTRATION GENERALE
- Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
FINANCES – MOYENS GENERAUX – PATRIMOINE
- Fonds de concours à la commune de Chavannes pour des travaux d’aménagement de voirie
CULTURE
- Renouvellement de la convention territoriale d’Education aux Arts et à la Culture (CTEAC)
RIVIERES – GEMAPI
- Gestion des inondations de la Veaune et du Merdarioux : déclaration de projet
- Programme d’actions pour la protection contre les inondations (PAPI) – projet d’avenant
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- ZA Les Maisons Seules à Saint-Jean de Muzols - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage - Marché de maitrise d’œuvre - Cession du foncier
EAU – ASSAINISSEMENT
- Travaux de renouvellement des canalisations d’eau potable en amiante à Tournon sur Rhône
- Convention de remboursement avec la commune de Margès
- Modification des statuts du Syndicat d’eau potable Crussol-Pays de Vernoux
- Avenant de prolongation de la Délégation de Service Public pour la gestion de la station d’épuration de Tournon-sur-Rhône
- Avenant de prolongation de la Délégation de Service Public pour la gestion du réseau d’assainissement d’Erôme
AMENAGEMENT – HABITAT
- Subventions pour la révision des PLU des communes de Saint-Barthélémy-le-Plain et Vion
POLITIQUE CONTRACTUELLE
- Portage de la candidature au programme Leader 2023-2027
INFORMATIONS
- Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant : bilan de la rentrée
- Ouverture espace ARCHI’Made
- Rapport d’activités
