Conseil communautaire

Conseil communautaire 
Salle Georges Brassens à Tournon-sur-Rhône 

Ordre du Jour :

• Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération
• Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 7 octobre 2026
• Installation d’un conseiller communautaire

Dossiers non soumis à délibération

STRATEGIE EAUX ET TERRITOIRE       

• Présentation de la politique d’entretien des cours d’eau : nouveau PPE et actualisation du règlement d‘intervention

POLITIQUE SOCIALE    

• Présentation des partenaires et de leur action dans le cadre du renouvellement des conventions

Dossiers soumis à délibération 

ADMINISTRATION GENERALE

• Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs           
• SIRCTOM – Modification des délégués        

FINANCES

• Créances irrécouvrables : modification de la délibération du 9 septembre suite à une erreur de plume.

SERVICES AUX COMMUNES

• Fourrière animale - Convention d’entente, convention de groupement de commandes avec Valence Romans Agglo et convention d’entente avec les communes  

DEVELOPPEMENT LOCAL       

• LEADER – Demande de co-financement pour SIG Drône – porteur de projet privé    

DYNAMISATION DES CENTRES BOURGS ET VILLAGES           

• Aide à l’Immobilier d’Entreprises (AIE) – Renouvellement du conventionnement avec le Département de la Drôme       

EAU - ASSAINISSEMENT          

• Consultation pour les travaux de renouvellement des réseaux humides rue Friol à Tain l’Hermitage