Conseil communautaire

Mercredi 7 octobre 2026 à 18h30
Salle Georges Brassens à Tournon-sur-Rhône

Ordre du Jour :

- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

- Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 9 septembre 2026    

Dossiers soumis à délibérations

ADMINISTRATION GENERALE

- Règlement intérieur
- Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs

PATRIMOINE – FINANCES

- Marché d’entretien des espaces verts
- Décisions modificatives       
- Actualisation des Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)

PETITE ENFANCE

- Prorogation d’un an du schéma de maintien et de développement des modes d’accueil du jeune enfant

POLITIQUE SOCIALE – ENFANCE – JEUNESSE

- Aide à l’association Les Petites Colombes à Colombier-le-Jeune

EAU – ASSAINISSEMENT

- Rapport sur le Prix et la Qualité du service Eau et Assainissement 2025
- AEP - Choix du mode de gestion post 2027
- Assainissement - Choix du mode de gestion post 2027        
- Assainissement - Subdélégation aux syndicats infra communautaire post 2027

STRATEGIE EAU ET TERRITOIRE

- Accord-cadre faune-flore

AMENAGEMENT – URBANISME – PLANIFICATION

- ITDT – Avenant n° 2 à la convention de partenariat pour la mise en œuvre de contributions de la Caisse des Dépôts au programme Petites Villes de Demain
- Habitat – Partenariat avec l’ALEC – Convention pour le conseil en énergie           

TRANSPORTS ET MOBILITES

- Avenant n° 6 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d’OùRA en Région Auvergne-Rhône-Alpes et avenant n° 4 à la convention constitutive de groupement de commande OùRA
- Avenant n° 4 à la convention de coopération avec la Région AURA relative aux services scolaires et réguliers

Dossiers non soumis à délibération

PETITE ENFANCE

- Présentation du bilan de la rentrée Petite enfance
- Présentation du Mois des familles 2026

ACTION SOCIALE

- Présentation de la méthode de renouvellement de la politique sociale