Conseil communautaire

Ordre du Jour 

Non délibératif :

• Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération
• Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 22 avril 2026
• Présentation des enjeux et prospective

Délibératif :     

RESSOURCES HUMAINES - ADMINISTRATION GENERALE          

• Mise en place des élections professionnelles (nombre de représentants au sein du collège salarié, parité entre les collèges)     
• Désignation d’un représentant au Comité National d’Action Sociale
• Désignation de représentants aux Conseils de Surveillance du Centre hospitalier de Tournon-sur-Rhône et du Centre hospitalier de Saint-Félicien         
• Désignation de représentants aux Conseils d’administration des collèges et des lycées
• Constitution du Comité de pilotage de l’Espace aquatique Linaë     

ACHAT – COMMANDE PUBLIQUE / FINANCES    

• Election de la Commission d’Appel d’Offres
• Election de la Commission de Délégation de Service Public 
• Règlement CAO/CDSP       
• Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées     
• Règlement budgétaire et financier 

SERVICES A LA POPULATION       

• Désignation du représentant au Centre social de Tournon-sur-Rhône, au Centre social de Tain l’Hermitage et au Centre social de St-Donat-sur-l’Herbasse   
• Désignation des représentants à la Mission Locale Nord Ardèche    
• Désignation des représentants à la Mission Locale Drôme des Collines Royans Vercors

PETITE ENFANCE  

• Comité de pilotage Autorité Organisatrice de la Petite Enfance (AOPE)        
• Désignation du représentant à l’Association Planète Môme 

RIVIERES - GEMAPI          

• Désignation des représentants à la Commission Locale de l’Eau du SAGE du Bas Dauphiné Plaine de Valence
• Désignation des représentants au Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) Doux
• Désignation des représentants au Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) Drôme des collines 
• Désignation des représentants à la Commission Départementale contre les Risques Naturels Majeurs de l’Ardèche (CDRNM 07)
• Désignation des représentants à la Commission Départementale contre les Risques Naturels Majeurs de la Drôme (CDRNM 26)
• Désignation des représentants à l’Etablissement Public Territorial de  Bassin (EPTB) de l’Isère   
• Désignation des représentants à l’Association France Digues
• Désignation des représentants à l’entente intercommunale pour le Chalon  

ENVIRONNEMENT

• Election de représentants à la charte forestière des Chambaran       
• Désignation des représentants à la commission mixte paritaire Energie Ardèche     
• Désignation des représentants à la commission mixte paritaire Energie Drôme     

AMENAGEMENT – URBANISME - PLANIFICATION          

• Désignation des représentants à l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône Alpes (EPORA)       
• Désignation des représentants aux Commissions d’attribution des logements sociaux
• Désignation du représentant à l’Association Départementale d’Information sur le Logement (ADIL 26)
• Désignation d'un représentant à la Commission Régionale de l’Habitat et de l’Hébergement
• ITDT - Constitution  de la Conférence Intercommunale       
• ITDT - Constitution du Comité de pilotage              

DEVELOPPEMENT LOCAL – POLITIQUES CONTRACTUELLES       

• Election des représentants au Comité de programmation du Groupement d’Actions Locales (GAL) Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche       

TOURISME

• Désignation de représentants à la Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires de l’Ardèche (CDESI 07)          
• Désignation de représentants à la Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires de la Drôme (CDESI 26)          
• Désignation du représentant au Comité de liaison de l’Ardéchoise  
• Désignation au Conseil d'administration de l'Association de Rhône en Vigne

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Désignation du représentant à la SCIC Nectardéchois         
• Désignation du représentant à l’Association Initiactive 2607