Mercredi 22 avril 2026 à 18h30
Salle Noël Passas à St-Jean-de-Muzols
Ordre du Jour
- Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 8 avril 2026,
- Installation d’un conseiller communautaire
Non délibératif :
- Présentation de la nouvelle organisation
- Présentation du programme d’acculturation/intégration de l’ensemble des élus du territoire
Délibératif :
ADMINISTRATION GENERALE
- Délégation du Conseil d’Agglomération au Président
- Détermination des indemnités du Président, des Vice-présidents et des Conseillers Délégués
- Election des délégués au Syndicat Intercommunal Rhodanien de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SIRCTOM)
- Election des délégués au Syndicat de Traitement des Déchets Ardèche Drôme (SYTRAD)
- Election des délégués au Syndicat des Eaux de la Veaune
- Election des délégués au Syndicat intercommunal eau potable Valloire Galaure
- Election des délégués au Syndicat Intercommunal des eaux de l’Herbasse
- Election des délégués au Syndicat des eaux de Cance Doux
- Election des délégués au Syndicat d’eau potable Crussol – Pays de Vernoux
- Election des délégués au Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin de l’Herbasse (SIABH)
- Election des délégués au Syndicat Ay-Ozon
- Election des délégués au Syndicat Mixte du Bassin Versant du Doux
- Election des délégués au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Rovaltain (SCoT)
- Election des délégués au Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN)
- Election des délégués au Syndicat Mixte Numérian
- Election des délégués au Syndicat de Développement, d’Equipement et d’Aménagement (SDEA)
- Election des délégués à la Société Publique Locale Ardèche Hermitage Tourisme
- Commission de Délégation de Service Public – Fixation des conditions de dépôt des listes
- Commission d’Appel d’Offres – Fixation des conditions de dépôt des listes
Posté le 17 avr. 2026 à 09:20
Du22au22avril2026
De 18:30 à 00:00
- Adresse
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Salle Noël Passas
Saint-Jean-de-Muzols