Conseil communautaire

  Ordre du Jour 

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 26 février 2026,

Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

 FINANCES – PATRIMOINE – MOYENS GENERAUX

- Comptes de gestion 2025        

- Comptes administratifs 2025 – Affectation des résultats

- Budgets primitifs 2026 

- Autorisations de programme – Crédits de paiement     

- Fiscalité – Vote des taux TFB, TFNB, CFE, GEMAPI et TEOM        

- Montant de la Dotation de Solidarité Communautaire 2026      

- Fonds de concours à la commune de Chantemerle les Blés pour la réalisation de travaux de voirie.

- Achats/Commande publique - Marché vêtements de travail et Equipement de Protection Individuelle (EPI)

- Reversement de la taxe sur l’exploitation d’infrastructures de transport de longue distance (TEID LD) aux communes membres

RIVIERES        

- Modification statutaire du SIABH

ADMINISTRATION GENERALE

- Atelier des territoires – Gestion commune de l’espace et gouvernance - Motion