Conseil communautaire

Conseil d’Agglomération
Mercredi 24 septembre 2025 à 18h30
Salle des fêtes - Saint-Félicien

Ordre du Jour 

- Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 2 juillet 2025,
- Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération
 

ADMINISTRATION GENERALE
- SYRAVAL – Transfert du bâtiment « Ecole de musique » à ARCHE Agglo

FINANCES - PATRIMOINE - MOYENS GENERAUX
- Lancement du marché de travaux « Construction d’un bâtiment pluriactivités à vocation sociale à Tournon sur Rhône »
- Renouvellement de la convention d’occupation du bâtiment de la crèche les Loupiots
- Fonds de concours à la commune de Plats pour la réfection de la salle des fêtes
- Fonds de concours à la commune de Cheminas pour divers travaux communaux
- Fonds de concours à la commune de Beaumont-Monteux pour l’agrandissement du pôle de santé
- Fonds de concours à la commune de Mauves pour la réhabilitation de la salle des Pénitents
- Fonds de concours à la commune de Charmes-sur-l’Herbasse pour l’aménagement du centre bourg
- Fonds de concours à la commune d’Erôme pour la transformation de la caserne en salle du conseil
- Fonds de concours à la commune de Colombier-le-Vieux pour les travaux de rénovation de la Maison Jourdan
- Fonds de concours à la commune de St-Barthélémy-le-Plain – Aménagement des locaux VEFA et travaux de voirie
- Fonds de concours à la commune de Tain l’Hermitage pour les travaux d’aménagement de mobilité douce

AMENAGEMENT- HABITAT
- Observatoire de l’habitat - Avenant n° 6 à la convention de partenariat avec l’ADIL pour l’année 2025
- Garantie d’emprunt à Habitat Dauphinois pour des logements sociaux à Margès
- Garantie d’emprunt àHabitat Dauphinois pour des logements sociaux à Marsaz

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- ZA Vinays – Vente de parcelles de terrain à l’entreprise AMD
- Aide à l’Immobilier d’Entreprise (AIE) Drôme – Règlement agri-tourisme

AGRICULTURE
- Droit à l’expérimentation – Convention de partenariat avec WWF
- Aide à l’installation agricole – Avenant à la convention de partenariat avec WWF afin de remobiliser l’enveloppe financière vers « le droit à l’expérimentation »

EAU – ASSAINISSEMENT
- Rapport sur le Prix et la Qualité des Services 2024

RIVIERES
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de Valence Romans Agglo à ARCHE Agglo pour la prestation de détermination des débits biologiques (PTGE Drôme des Collines)
- Convention avec la Ville de Tournon-sur-Rhône pour la mise à disposition de moyens humains pour le Plan Communal de Sauvegarde
- Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la pose et la maintenance de stations hydrométriques

SOLIDARITES – ACTION SOCIALE
- Demande officielle de prorogation de la CTG 2022 – 2026 pour 2027 par avenant

CULTURE
- Renouvellement de la convention territoriale d’Education Artistique et Culturelle (CTEAC) 2025-2029

INFORMATIONS
Petite enfance – Bilan de la rentrée de septembre
Point sur la situation de l’Association Planète Môme
Présentation du « Mois des familles »