Conseil communautaire

Mercredi 2 juillet 2025 à 18h30
Salle Les berges du Rhône – Gervans

Ordre du Jour  

• Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 18 juin 2025,
• Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération

ADMINISTRATION GENERALE

• Présentation du rapport d’activité d’Ariane, délégataire en charge de la gestion du centre aquatique Linaë
• Modification de l’intérêt communautaire relative à la gestion d’une médiathèque intercommunale répartie sur 3 sites
• Contrat de Réussite et de Transition Ecologique – Avenant financier année 2025
• Atout ruralité – Répartition de la somme prévue au titre d’Atout ruralité EPCi
• Ressources Humaines – Création d’un poste de chargé de mission Plan InterCommunal de Sauvegarde (PICS) en contrat de projet
• Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
• Ressources Humaines – Lancement du marché pour le contrat groupe Mutuelle santé

FINANCES - PATRIMOINE - MOYENS GENERAUX

• Accord cadre à bons de commande pour les travaux de signalisation horizontale, verticale et de mobilier urbain
• Fonds de concours à la commune de Vaudevant pour l’acquisition de la propriété Rey         
• Fonds de concours à la commune de Vaudevant pour les travaux de voirie du chemin du pigeonnier
• Fonds de concours à la commune de La Roche de Glun pour la construction d’un équipement multisports    
• Fonds de concours à la commune de Tain l’Hermitage pour les travaux d’aménagement de mobilité douce sur la RN7  

DEVELOPPEMENT LOCAL – MOBILITES – INFRASTRUCTURES NUMERIQUES 

• Convention de délégation pour les transports scolaires des primaires Sud Tournon-sur-Rhône – mise à jour de l’annexe 1         

AMENAGEMENT - HABITAT   

• Programme Local de l’Habitat – 1er arrêt du PLH     

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE        

• Régularisation foncière ZA Les Vinays à Pont de l’Isère – Vente à Thiriet       
• Pilote Ton Job – Attribution de subvention à Auvergne Rhône-Alpes Entreprises (AURA Entreprises) 
• Un Job en Local – Demande de subvention MJC du Pays de l’Herbasse        

EAU - ASSAINISSEMENT          

• Marché de travaux « modernisation des équipements de télégestion des ouvrages eau potable et assainissement       

ENVIRONNEMENT      

• Validation des ajustements du PCAET suite au bilan à mi-parcours (2021-2023)        
• Document cadre photovoltaïque au sol Ardèche – Avis
• Solarisation des toitures publiques – Réorientation de la politique communautaire

CULTURE         

• Education aux Arts et à la Culture (EAC) – Appel à projet DRAC Eté culturel – Conventions avec les partenaires

INFORMATIONS

• Rapport d’activités 2024 du SCoT