Conseil communautaire

Ordre du Jour 

• Approbation du procès-verbal du Conseil d’Agglomération du 14 mai 2025,
• Décisions prises par délégation du Conseil d’Agglomération
• Information « CAP vers le 100% fibre à l’horizon 2026 » par Romaric RIGAUDIAS du Syndicat Mixte ADN
• Information sur les orientations du Schéma d’Urbanisme Commercial (SDUC) du grand Rovaltain

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

• Economie de proximité – Dispositif Lance ton commerce
• Convention de coopération entre les EPCI de Territoire d’industrie, EPORA et la Banque des Territoires
   

ADMINISTRATION GENERALE

• Espace aquatique Linaë – Tarifs à compter du 1er juillet 2025
   

FINANCES - PATRIMOINE - MOYENS GENERAUX

• Espace aquatique Linaë – Délégation de service public 2016/2024 : protocole transactionnel
• Budget assainissement – Décision modificative n° 1
• Bâtiment technique mutualisé – Servitude de surplomb
   

PETITE ENFANCE

• Organisation de la compétence « Autorité Organisatrice de la Petite enfance » (AOPE)
• AOPE – Constitution du Comité de pilotage
   

RIVIERES – GEMAPI

• Convention d’entente avec Valence Romans Agglo pour le Projet de Territoire de Gestion de l’Eau Drôme des Collines      
• Marché de travaux d’aménagement de rivières
   

EAU – ASSAINISSEMENT

• Assujettissement des barèmes du SPANC à la TVA
   

DEVELOPPEMENT LOCAL – MOBILITES – INFRASTRUCTURES NUMERIQUES

• Conseil de Développement – Renouvellement des membres
• Transport collectif – Adaptation du règlement intérieur du Bus
• Transport collectif – Adaptation du règlement intérieur du Transport à la Demande
   

 INFORMATIONS

• Représentativité des communes au sein de la prochaine assemblée