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Installer un nouveau dispositif

Deux étapes

  • Contrôle de la conception et de l’implantation du dispositif
  • Contrôle de l’exécution des travaux

En cas de nouvelle construction d’un logement, le sous-sol en place étant inconnu, une étude de sol et de définition de filière sera nécessaire.

Un dossier doit être établi comprenant :

Le SPANC pourra ainsi évaluer et valider le projet, nécessaire au moment du dépôt du permis de construire.
Lors de la réalisation de la filière, le SPANC vérifie sur place l’exécution des travaux.